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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  7. Résultat n°7
    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    3 lots 561 medias

    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
  8. Résultat n°8
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    3 lots 589 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  9. Résultat n°9
    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

    3 lots 617 medias

    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
  10. Résultat n°10
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    3 lots 622 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
  11. Résultat n°11
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  12. Résultat n°12
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  13. Résultat n°13
    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
  14. Résultat n°14
    Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

    Date

    12 mars 1952 - 22 mai 1953

    Cote

    1D/60 (Cote principale), 39D/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS MARCEL HÉBERT (19 octobre 1947-15 mars 1959)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (12...
  15. Résultat n°15
    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4362 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
  16. Résultat n°16
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
  17. Résultat n°17
    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    3 lots 561 medias

    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
  18. Résultat n°18
    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

    3 lots 617 medias

    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
  19. Résultat n°19
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    3 lots 622 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  20. Résultat n°20
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2639 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport