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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  4. Résultat n°4
    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    2 lots 576 medias

    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2628 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
  5. Résultat n°5
    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    2 lots 548 medias

    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
  6. Résultat n°6
    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    2 lots 591 medias

    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
  7. Résultat n°7
    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    479 medias

    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
  8. Résultat n°8
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    2 lots 576 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2915 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  9. Résultat n°9
    Budget primitif 1969.

    2 lots 548 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  10. Résultat n°10
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    2 lots 591 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  11. Résultat n°11
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    2 lots 591 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  12. Résultat n°12
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    2 lots 609 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
  13. Résultat n°13
    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    2 lots 548 medias

    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage...
  14. Résultat n°14
    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    2 lots 576 medias

    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4465 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture...
  15. Résultat n°15
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    2 lots 576 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2776 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  16. Résultat n°16
    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    2 lots 548 medias

    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens"....
  17. Résultat n°17
    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    2 lots 576 medias

    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4446 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande...
  18. Résultat n°18
    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    2 lots 591 medias

    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne...
  19. Résultat n°19
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    2 lots 576 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
  20. Résultat n°20
    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    2 lots 576 medias

    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4322 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes...
  21. Résultat n°21
    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    2 lots 548 medias

    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Finances communales, autorisations spéciales, année...
  22. Résultat n°22
    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    2 lots 591 medias

    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    Date

    02/08/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 2 Août 1966
    • Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour...
  23. Résultat n°23
    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    2 lots 576 medias

    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4519 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et...
  24. Résultat n°24
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 591 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  25. Résultat n°25
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  26. Résultat n°26
    Election sénatoriale, nomination de délégués Mr BOULANT, Mr HENAULT, suppléants Mr BODINIER, Mr ROMET , Mr de St PAUL

    2 lots 576 medias

    Election sénatoriale, nomination de délégués Mr BOULANT, Mr HENAULT, suppléants Mr BODINIER, Mr ROMET , Mr de St PAUL

    Date

    10/12/1919

    Cote

    3NUM/2988 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Decembre 1919
    • Election sénatoriale, nomination de délégués Mr BOULANT,...
  27. Résultat n°27
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  28. Résultat n°28
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    2 lots 576 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2783 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  29. Résultat n°29
    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    2 lots 548 medias

    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L....
  30. Résultat n°30
    Traité de camionnage, entrepreneur de transports Alençon Mr LEFEIVRE VERVIER, avis du conseil

    2 lots 576 medias

    Traité de camionnage, entrepreneur de transports Alençon Mr LEFEIVRE VERVIER, avis du conseil

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2662 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Traité de camionnage, entrepreneur de transports Alençon...
  31. Résultat n°31
    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    2 lots 548 medias

    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
  32. Résultat n°32
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    2 lots 609 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    Date

    07/05/1913

    Cote

    3NUM/2079 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
  33. Résultat n°33
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  34. Résultat n°34
    Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille

    2 lots 576 medias

    Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille

    Date

    23/11/1918

    Cote

    3NUM/2828 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1918
    • Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire...
  35. Résultat n°35
    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    2 lots 609 medias

    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2184 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
  36. Résultat n°36
    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    479 medias

    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Personnel, attribution de logement par utilité de service,...
  37. Résultat n°37
    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    479 medias

    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R....
  38. Résultat n°38
    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    2 lots 609 medias

    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2492 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation...
  39. Résultat n°39
    Budget primitif 1967.

    2 lots 591 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  40. Résultat n°40
    Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

    2 lots 548 medias

    Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube....
  41. Résultat n°41
    Projet de création d'un stade sur le champ de foire, rapport . Distribution d'eau, protection des sources, acquisition , Mme veuve JOUSSELIN DE ST HILAIRE propriétaire à Colombiers, rapport

    2 lots 576 medias

    Projet de création d'un stade sur le champ de foire, rapport . Distribution d'eau, protection des sources, acquisition , Mme veuve JOUSSELIN DE ST HILAIRE propriétaire à Colombiers, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4420 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Projet de création d'un stade sur le champ de foire,...
  42. Résultat n°42
    Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport

    2 lots 576 medias

    Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4511 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport
  43. Résultat n°43
    Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

    2 lots 548 medias

    Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT...
  44. Résultat n°44
    Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

    2 lots 591 medias

    Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

    Date

    29/06/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Juin 1966
    • Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey"....
  45. Résultat n°45
    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs...
  46. Résultat n°46
    Lycée Alain, installations sportives.

    479 medias

    Lycée Alain, installations sportives.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Lycée Alain, installations sportives.
  47. Résultat n°47
    Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

    479 medias

    Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

    Date

    27/12/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Décembre 1967
    • Personnel titulaire, classement indiciaire de certains...
  48. Résultat n°48
    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    2 lots 609 medias

    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2594 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation...
  49. Résultat n°49
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    2 lots 609 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  50. Résultat n°50
    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    2 lots 609 medias

    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2550 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme...
  51. Résultat n°51
    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    Date

    19/07/1913

    Cote

    3NUM/2145 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Juillet 1913
    • Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête...
  52. Résultat n°52
    Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

    2 lots 548 medias

    Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Personnel, concours prêté par les services municipaux...
  53. Résultat n°53
    Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

    2 lots 591 medias

    Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

    Date

    31/05/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 31 Mai 1967
    • Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique...
  54. Résultat n°54
    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    2 lots 548 medias

    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
  55. Résultat n°55
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    2 lots 609 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,...
  56. Résultat n°56
    Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation à l'amiable.

    2 lots 591 medias

    Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation à l'amiable.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation...
  57. Résultat n°57
    Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne pour financement complémentaire de la construction du gymnase C.E.T.

    2 lots 548 medias

    Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne pour financement complémentaire de la construction du gymnase C.E.T.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne...
  58. Résultat n°58
    Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école de dentellières. Réunion concernant les P.M.E.

    2 lots 591 medias

    Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école de dentellières. Réunion concernant les P.M.E.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école...
  59. Résultat n°59
    Budget primitif 1967.

    2 lots 591 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  60. Résultat n°60
    Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès de la C.F.E.C. accordé au tennis club pour l'édification d'un club house

    479 medias

    Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès de la C.F.E.C. accordé au tennis club pour l'édification d'un club house

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès...
  61. Résultat n°61
    Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Sommaire sur les affaires à délibérer. Résiliation des beaux ruraux par suite de la guerre

    2 lots 576 medias

    Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Sommaire sur les affaires à délibérer. Résiliation des beaux ruraux par suite de la guerre

    Date

    31/08/1917

    Cote

    3NUM/2709 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 31 Aout 1917
    • Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles....
  62. Résultat n°62
    Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, fixation du nombre de lits affecté à ce service

    2 lots 576 medias

    Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, fixation du nombre de lits affecté à ce service

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2839 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards,...
  63. Résultat n°63
    Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement du Gymnase du C.E.T. Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien.

    2 lots 591 medias

    Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement du Gymnase du C.E.T. Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien.

    Date

    31/05/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 31 Mai 1967
    • Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement...
  64. Résultat n°64
    Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution

    2 lots 576 medias

    Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution

    Date

    06/07/1918

    Cote

    3NUM/2800 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
    • Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution
  65. Résultat n°65
    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    2 lots 548 medias

    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle...
  66. Résultat n°66
    Budget primitif 1969.

    2 lots 548 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  67. Résultat n°67
    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

    2 lots 576 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

    Date

    30/11/1917

    Cote

    3NUM/2737 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 30 Novembre 1917
    • Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles...
  68. Résultat n°68
    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2507 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON,...
  69. Résultat n°69
    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    2 lots 460 medias

    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    Date

    14/04/1970

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 14 Avril 1970
    • Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  70. Résultat n°70
    Finances, subvention exceptionnelle au centre social et culturel de Perseigne. Finances autorisations spéciales.

    2 lots 548 medias

    Finances, subvention exceptionnelle au centre social et culturel de Perseigne. Finances autorisations spéciales.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Finances, subvention exceptionnelle au centre social...
  71. Résultat n°71
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    2 lots 609 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2069 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  72. Résultat n°72
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2174 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux...
  73. Résultat n°73
    Elections municipales, installation du Maire Mr ESNAULT

    2 lots 576 medias

    Elections municipales, installation du Maire Mr ESNAULT

    Date

    10/12/1919

    Cote

    3NUM/2983 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Decembre 1919
    • Elections municipales, installation du Maire Mr ESNAULT
  74. Résultat n°74
    Budget de la ville pour 1920, rapport

    2 lots 576 medias

    Budget de la ville pour 1920, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/2992 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Budget de la ville pour 1920, rapport
  75. Résultat n°75
    Z.I.N., aménagement de la zone verte d'isolation, demande de subvention.

    2 lots 548 medias

    Z.I.N., aménagement de la zone verte d'isolation, demande de subvention.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Z.I.N., aménagement de la zone verte d'isolation, demande...
  76. Résultat n°76
    Finances, emprunt de 28 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour l'acquisition de mobiliers scolaires. Finances, emprunt de 140 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour l'éclairage public tranche 1967.

    2 lots 591 medias

    Finances, emprunt de 28 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour l'acquisition de mobiliers scolaires. Finances, emprunt de 140 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour l'éclairage public tranche 1967.

    Date

    12/07/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
    • Finances, emprunt de 28 000 F auprès de la caisse d'aide...
  77. Résultat n°77
    Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

    2 lots 460 medias

    Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

    Date

    27/01/1970

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Janvier 1970
    • Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse...
  78. Résultat n°78
    Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service des eaux, concession de Mr BARILLET remise du prix rue du Pont Neuf, demande de Mr LEBOUC . Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 576 medias

    Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service des eaux, concession de Mr BARILLET remise du prix rue du Pont Neuf, demande de Mr LEBOUC . Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4328 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service...
  79. Résultat n°79
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/5417 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915,...
  80. Résultat n°80
    Travaux rues Cerisé, Eugène Lecointre, Sainfoins. Stationnement non respecté rue de la Demi-Lune, rue d'Argentan, rue de Lancrel. Secours aux sinistrés. Mauvais état des trottoirs rue du 49ème Mobile. Règlement de l'abattoir. Programme du 11 Novembre. Aménagement de la place Lancrel.

    2 lots 591 medias

    Travaux rues Cerisé, Eugène Lecointre, Sainfoins. Stationnement non respecté rue de la Demi-Lune, rue d'Argentan, rue de Lancrel. Secours aux sinistrés. Mauvais état des trottoirs rue du 49ème Mobile. Règlement de l'abattoir. Programme du 11 Novembre. Aménagement de la place Lancrel.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Travaux rues Cerisé, Eugène Lecointre, Sainfoins. Stationnement...