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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 268 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 268 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°3
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 268 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°4
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 268 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°5
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 268 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°6
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 268 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°7
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

3 lots 561 medias

Cote- Date
25/03/1969
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
  • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
  • Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°8
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

3 lots 589 medias

Cote
3NUM/4008 (Cote principale)
Date
27/12/1919
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
  • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°9
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

3 lots 617 medias

Cote- Date
29/11/1966
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
  • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
  • Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
Résultat n°10
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2571 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
Résultat n°11
Sommaire sur les affaires à délibérer.

2 lots 492 medias

Cote- Date
26/11/1968
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
  • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
  • Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°12
Budget primitif 1967.

3 lots 617 medias

Cote- Date
28/02/1967
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
  • Conseil Municipal du 28 Février 1967
  • Budget primitif 1967.
Résultat n°13
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

2 lots 492 medias

Cote- Date
13/07/1968
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
  • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
  • Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°14
Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

13 medias

Cote
1D/60 (Cote principale), 39D/57 (Ancienne cote)
Date
12 mars 1952 - 22 mai 1953
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS MARCEL HÉBERT (19 octobre 1947-15 mars 1959)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (12...
Résultat n°15
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

3 lots 589 medias

Cote
3NUM/4362 (Cote principale)
Date
17/05/1920
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 17 Mai 1920
  • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°16
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2477 (Cote principale)
Date
22/02/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 22 Février 1916
  • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°17
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

3 lots 561 medias

Cote- Date
25/03/1969
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
  • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
  • Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°18
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

3 lots 617 medias

Cote- Date
30/10/1967
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
  • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
  • Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°19
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2404 (Cote principale)
Date
25/06/1915
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 25 Juin 1915
  • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°20
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3 lots 589 medias

Cote
3NUM/2639 (Cote principale)
Date
12/05/1917
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 12 Mai 1917
  • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport