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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 256 medias	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).	Cote 1D/118 (Cote principale)	Date 1792-1794	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10... MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES... Registre des délibérations du conseil municipal (07... Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°2	2 lots 256 medias	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).	Cote 1D/117 (Cote principale)	Date 1791-1793	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10... MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES... Registre des délibérations du conseil municipal (07... Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°3	2 lots 256 medias	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).	Cote 1D/119 (Cote principale)	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10... MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES... Registre des délibérations du conseil municipal (07... Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°4	2 lots 576 medias	Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool	Cote 3NUM/2628 (Cote principale)	Date 24/02/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Février 1917 Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
Résultat n°5	2 lots 548 medias	Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.	Cote-	Date 30/12/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 30 Décembre 1969 Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
Résultat n°6	2 lots 591 medias	Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Mars 1967 Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
Résultat n°7	479 medias	Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 29/10/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 29 Octobre 1968 Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
Résultat n°8	2 lots 576 medias	Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil	Cote 3NUM/2915 (Cote principale)	Date 27/06/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 27 Juin 1919 Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
Résultat n°9	2 lots 548 medias	Budget primitif 1969.	Cote-	Date 05/02/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 5 Février 1969 Budget primitif 1969.
Résultat n°10	2 lots 591 medias	S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Mars 1967 S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
Résultat n°11	2 lots 591 medias	S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Mars 1967 S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
Résultat n°12	2 lots 609 medias	Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements	Cote 3NUM/2275 (Cote principale)	Date 18/02/1914	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 18 Février 1914 Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
Résultat n°13	2 lots 548 medias	Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.	Cote-	Date 29/04/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 29 Avril 1969 Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage...
Résultat n°14	2 lots 576 medias	Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile	Cote 3NUM/4465 (Cote principale)	Date 25/08/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 25 Août 1920 Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture...
Résultat n°15	2 lots 576 medias	Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission	Cote 3NUM/2776 (Cote principale)	Date 05/04/1918	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 05 Avril 1918 Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
Résultat n°16	2 lots 548 medias	Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens"....
Résultat n°17	2 lots 576 medias	Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC	Cote 3NUM/4446 (Cote principale)	Date 02/07/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 2 Juillet 1920 Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande...
Résultat n°18	2 lots 591 medias	Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.	Cote-	Date 28/02/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 28 Février 1967 Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne...
Résultat n°19	2 lots 576 medias	Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles	Cote 3NUM/4506 (Cote principale)	Date 25/08/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 25 Août 1920 Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
Résultat n°20	2 lots 576 medias	Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport	Cote 3NUM/4322 (Cote principale)	Date 10/02/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 10 Février 1920 Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes...

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Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Budget primitif 1969.

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport