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Résultat n°1
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 256 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

Date

1792-1794

Cote

1D/118 (Cote principale)

Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 256 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

Date

1791-1793

Cote

1D/117 (Cote principale)

Résultat n°3
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 256 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

Date

1794-1795

Cote

1D/119 (Cote principale)

Résultat n°4
Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

2 lots 576 medias

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2628 (Cote principale)

Résultat n°5
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

2 lots 548 medias

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969

Cote

-

Résultat n°6
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

2 lots 591 medias

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°7
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

479 medias

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968

Cote

-

Résultat n°8
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

2 lots 576 medias

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

Date

27/06/1919

Cote

3NUM/2915 (Cote principale)

Résultat n°9
Budget primitif 1969.

2 lots 548 medias

Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969

Cote

-

Résultat n°10
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

2 lots 591 medias

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°11
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

2 lots 591 medias

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°12
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

2 lots 609 medias

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2275 (Cote principale)

Résultat n°13
Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

2 lots 548 medias

Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Date

29/04/1969

Cote

-

Résultat n°14
Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

2 lots 576 medias

Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

Date

25/08/1920

Cote

3NUM/4465 (Cote principale)

Résultat n°15
Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

2 lots 576 medias

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Date

05/04/1918

Cote

3NUM/2776 (Cote principale)

Résultat n°16
Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

2 lots 548 medias

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Date

28/05/1969

Cote

-

Résultat n°17
Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

2 lots 576 medias

Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4446 (Cote principale)

Résultat n°18
Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

2 lots 591 medias

Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°19
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

2 lots 576 medias

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

Date

25/08/1920

Cote

3NUM/4506 (Cote principale)

Résultat n°20
Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

2 lots 576 medias

Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

Date

10/02/1920

Cote

3NUM/4322 (Cote principale)