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Résultat n°1
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 268 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

Date

1791-1793

Cote

1D/117 (Cote principale)

Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 268 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

Date

1791-1793

Cote

1D/117 (Cote principale)

Résultat n°3
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 268 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

Date

1794-1795

Cote

1D/119 (Cote principale)

Résultat n°4
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 268 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

Date

1792-1794

Cote

1D/118 (Cote principale)

Résultat n°5
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 268 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

Date

1794-1795

Cote

1D/119 (Cote principale)

Résultat n°6
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 268 medias

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

Date

1792-1794

Cote

1D/118 (Cote principale)

Résultat n°7
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

3 lots 561 medias

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°8
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

3 lots 589 medias

Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

Date

27/12/1919

Cote

3NUM/4008 (Cote principale)

Résultat n°9
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

3 lots 617 medias

Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966

Cote

-

Résultat n°10
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

3 lots 622 medias

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2571 (Cote principale)

Résultat n°11
Sommaire sur les affaires à délibérer.

2 lots 492 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968

Cote

-

Résultat n°12
Budget primitif 1967.

3 lots 617 medias

Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°13
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

2 lots 492 medias

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°14
Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

13 medias

Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

Date

12 mars 1952 - 22 mai 1953

Cote

1D/60 (Cote principale), 39D/57 (Ancienne cote)

Résultat n°15
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

3 lots 589 medias

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

17/05/1920

Cote

3NUM/4362 (Cote principale)

Résultat n°16
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

3 lots 622 medias

Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

Date

22/02/1916

Cote

3NUM/2477 (Cote principale)

Résultat n°17
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

3 lots 561 medias

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°18
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

3 lots 617 medias

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967

Cote

-

Résultat n°19
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

3 lots 622 medias

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Date

25/06/1915

Cote

3NUM/2404 (Cote principale)

Résultat n°20
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3 lots 589 medias

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2639 (Cote principale)