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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
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