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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

13 medias

Cote
9839W/1/2 (Cote principale)
Date
24/10/2023
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDAT DE PUEYO JOACHIM (2020-2026)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX 2023
  • Conseil municipal du 9 octobre 2023
  • Patrimoine, gestion immobilière et foncière, réservoir...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2
Acte soumis au contrôle de légalité

13 medias

Cote
9839W/1/1 (Cote principale)
Date
09/10/2023
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDAT DE PUEYO JOACHIM (2020-2026)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX 2023
  • Conseil municipal du 9 octobre 2023
  • Patrimoine, gestion immobilière et foncière, réservoir...
  • Acte soumis au contrôle de légalité