Procès-verbal - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Alençon, projet d'établissement d'un réservoir d'équilibre de 600 mètres cubes boulevard de Strasbourg, coupe longitudinale, coupe horizontale, coupe transversale, élévation (Charles Gibault, éch.1/200) (73.5cm x 58cm) (26 mai 1893),	Cote 1FI/14620 (Cote principale)	Date 26 mai 1893	Lieu Sources de Launay (Rivière, Orne), Strasbourg (Boulevard de, Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : 3N - EAUX SOURCES DE LAUNAY Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par... Alençon, projet d'établissement d'un réservoir d'équilibre...
Résultat n°2	5 medias	Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon, bornage des terrains acquis (1891-1892) : procès-verbal de plantation, correspondance.	Cote 3N/16 (Cote principale)	Date 1891-1892	Lieu Sources de Launay (Rivière, Orne)	Type de document Procès-verbal, Correspondance
		Contexte : 3N - EAUX SOURCES DE LAUNAY Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon,...
Résultat n°3		Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, Installation de bornes fontaines, réclamation des habitants : rapports, correspondance, estimations, avis, pétitions des habitants .	Cote 3N/22 (Cote principale), 13N/1 (Ancienne cote)	Date 1810-1813	Lieu Sources de Launay (Rivière, Orne)	Type de document Procès-verbal, Correspondance
		Contexte : 3N - EAUX BORNES-FONTAINES PUBLIQUES, POMPES PUBLIQUES, BOUCHES... Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.	Cote 3NUM/10160 (Cote principale)	Date 1935-1935	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.	Cote 3NUM/10152 (Cote principale)	Date sd	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation...
Résultat n°6	2 lots 17 medias	Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)	Cote 1FI/14209 (Cote principale)	Date 04 sept. 1947	Lieu Jardins familiaux de Perseigne	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains...
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.	Cote 3NUM/10161 (Cote principale)	Date 1935-1935	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°8	2 lots 17 medias	Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)	Cote 1FI/14213 (Cote principale)	Date 17 déc. 1982	Lieu Jardins familiaux de Courteille (Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Création et aménagement de jardins familiaux dans le... Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan,...
Résultat n°9	2 lots 17 medias	Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)	Cote 1FI/14210 (Cote principale)	Date lundi 02 mars 1970	Lieu Jardins familiaux de Perseigne, Ancinnes (Route d', Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services...
Résultat n°10	2 lots 99 medias	Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.	Cote 4Q/3 (Cote principale)	Date 05 mai 1941 - 25 oct. 1943	Lieu -	Type de document Correspondance, Plan, Arrêté, Procès-verbal
		Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES JARDINS LES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX AERODROME Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole...
Résultat n°11	5 lots 20 medias	Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)	Cote 1FI/14210 (Cote principale)	Date lundi 02 mars 1970	Lieu Jardins familiaux de Perseigne, Ancinnes (Route d', Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES JARDINS LES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX JARDINS OUVRIERS - FAMILIAUX DE PERSEIGNE Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services...
Résultat n°12		Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.	Cote 4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)	Date 03 juil. 1929 - 1er déc. 1930	Lieu -	Type de document Pièce comptable, Note, Correspondance, Procès-verbal, Décompte général définitif (DGD)
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur,...
Résultat n°13	1 media	Alençon, projet de distribution d'eau, profils des canalisations de la première section d'arrosage 2e feuille (16 août 1885) (Charles Gibault)	Cote 1FI/14626 (Cote principale)	Date 16 août 1885	Lieu Demées (Rue, Alençon), Pyramide (Place de la, Alençon), Capucins (Rue des, Alençon), Saint-Blaise (Rue, Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : 3N - EAUX SOURCES DE LAUNAY Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par... Alençon, projet de distribution d'eau, profils des...
Résultat n°14	5 lots 20 medias	Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)	Cote 1FI/14211 (Cote principale)	Date lundi 02 mars 1970	Lieu Jardins familiaux de Perseigne, Saint-Paterne (Ville, Sarthe, Normandie), Arçonnay (Ville, Sarthe, Normandie)	Type de document Plan
		Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES JARDINS LES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX JARDINS OUVRIERS - FAMILIAUX DE PERSEIGNE Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay...
Résultat n°15		Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.	Cote 4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)	Date Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883	Lieu Collège (Rue du, Alençon), École (Rue de l', Alençon), Mazier de Blinière (Ruelle de l'Ecole, Alençon)	Type de document Acte authentique, Correspondance, Note, Arrêté, Procès-verbal, Délibération, Plan
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
Résultat n°16	2 lots 42 medias	Jardins ouvriers à la disposition des employés de la maison Romet, boulevard de la République, exploitation agricole des parcelles (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plan cadastral (B37-B38), procès-verbal, rapport.	Cote 4Q/3 (Cote principale)	Date 08 janv. 1941 - 28 sept. 1943	Lieu République (Boulevard de la, Alençon)	Type de document Correspondance, Plan, Arrêté, Procès-verbal
		Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES JARDINS LES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX JARDINS OUVRIERS DE LA MAISON ROMET Jardins ouvriers à la disposition des employés de la...
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, (compagnie Française des cinémas propriétaire), plan du 2éme étage, galerie, vue en plan, dossier d'ouvrage exécuté, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°4), papier.	Cote 3NUM/10156 (Cote principale)	Date 1935-1936	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, plan du sous-sol, vue en plan, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°1), papier.	Cote 3NUM/10153 (Cote principale)	Date 1935-1936	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°19	2 lots 17 medias	Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)	Cote 1FI/14211 (Cote principale)	Date lundi 02 mars 1970	Lieu Jardins familiaux de Perseigne, Saint-Paterne (Ville, Sarthe, Normandie), Arçonnay (Ville, Sarthe, Normandie)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay...
Résultat n°20		Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, établissement de bornes-fontaines, bouches d'arrosage et urinoirs, projet (Charles Gibault) (1891-1892) : plan, rapport.	Cote 3N/20 (Cote principale)	Date 1891-1892	Lieu Sources de Launay (Rivière, Orne)	Type de document Procès-verbal, Correspondance
		Contexte : 3N - EAUX SOURCES DE LAUNAY Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par...

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Alençon, projet d'établissement d'un réservoir d'équilibre de 600 mètres cubes boulevard de Strasbourg, coupe longitudinale, coupe horizontale, coupe transversale, élévation (Charles Gibault, éch.1/200) (73.5cm x 58cm) (26 mai 1893),

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon, bornage des terrains acquis (1891-1892) : procès-verbal de plantation, correspondance.

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, Installation de bornes fontaines, réclamation des habitants : rapports, correspondance, estimations, avis, pétitions des habitants .

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.

Alençon, projet de distribution d'eau, profils des canalisations de la première section d'arrosage 2e feuille (16 août 1885) (Charles Gibault)

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Jardins ouvriers à la disposition des employés de la maison Romet, boulevard de la République, exploitation agricole des parcelles (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plan cadastral (B37-B38), procès-verbal, rapport.

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, plan du sous-sol, vue en plan, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°1), papier.

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, établissement de bornes-fontaines, bouches d'arrosage et urinoirs, projet (Charles Gibault) (1891-1892) : plan, rapport.