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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

394 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 256 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°3
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

255 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°4
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

397 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°5
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

1 media

Cote
1D118 (Cote principale), 41D2
Date
23 déc. 1792 - 18 avr. 1794
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°6
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

1 media

Cote
1D119 (Cote principale), 41D3
Date
19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°7
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

1 media

Cote
1D117 (Cote principale), 41D1
Date
16 avr. 1791 - 10 déc. 1793
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°8
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 256 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°9
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 256 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°10
Cote
1D16 (Cote principale), 39D13
Date
20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (20…
Résultat n°11
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

255 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°12
Cote
6P/1 (Cote principale), 11P/1 (Ancienne cote)
Date
dimanche 24 mai 1807
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : 6P- Police des cultes
  • Processions
  • Procession du Saint Sacrement, passage aux Promenades,…
Résultat n°13
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

255 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…