• sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7483W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Contrat pour l'Action et la Performance "Barème F"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7481W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7483W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Contrat pour l'Action et la Performance "Barème F"...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7476W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Collecte des encombrants des particuliers à mobilité...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  5. Résultat n°5

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7481W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7497W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  7. Résultat n°7

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7497W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    22/01/2018

    Cote

    7497W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    22/01/2018

    Cote

    7497W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  10. Résultat n°10

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    2017-2017

    Cote

    7472W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  11. Résultat n°11

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7476W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Collecte des encombrants des particuliers à mobilité...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 20/02/2018

    Cote

    7472W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...