Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7483W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Contrat pour l'Action et la Performance "Barème F"...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2
Cote
7481W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7483W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Contrat pour l'Action et la Performance "Barème F"...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°4
Cote
7476W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Collecte des encombrants des particuliers à mobilité...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°5
Cote
7481W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°6
Cote
7497W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
  • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°7
Cote
7497W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°8
Cote
7497W/1/2 (Cote principale)
Date
22/01/2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°9
Cote
7497W/1/2 (Cote principale)
Date
22/01/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
  • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°10
Cote
7472W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget, compte, taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°11
Cote
7476W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Collecte des encombrants des particuliers à mobilité...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°12
Cote
7472W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 20/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget, compte, taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...