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  1. Résultat n°1
    Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

    12 medias

    Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

    Date

    Entre le 30 septembre 1819 et le 21 août 1827

    Cote

    3O/21 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • USINES HYDRAULIQUES
    • Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue...
  2. Résultat n°2

    navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)

    Cote

    3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • SURVEILLANCE
    • navigation intérieure, surveillance pour la conservation...