Moulin des Châtelets (Alençon, édifice)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	12 medias	Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.	Cote 3O/21 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)	Date Entre le 30 septembre 1819 et le 21 août 1827	Lieu Briante (La, Rivière, Orne)	Type de document -
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX USINES HYDRAULIQUES Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue...
Résultat n°2		navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.	Cote 3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)	Date 12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)	Lieu Manche (Département, Normandie, France), Orne (Fleuve, Calvados, Orne), Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)	Type de document Registre, Correspondance, Délibération, Note
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX SURVEILLANCE navigation intérieure, surveillance pour la conservation...

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Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.