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Résultat n°1
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

12 medias

Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

Date

Entre le 30 septembre 1819 et le 21 août 1827

Cote

3O/21 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°2

navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

Date

12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)

Cote

3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)