Résultat n°1
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.
Date
Entre le 30 septembre 1819 et le 21 août 1827
Cote
3O/21 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)
Entre le 30 septembre 1819 et le 21 août 1827
3O/21 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)
12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)
3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)
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