Moulin d'Ozé (Alençon, édifice)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.	Cote 3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)	Date 12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)	Lieu Manche (Département, Normandie, France), Orne (Fleuve, Calvados, Orne), Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)	Type de document Registre, Correspondance, Délibération, Note
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX SURVEILLANCE navigation intérieure, surveillance pour la conservation...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.