Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet d'ouverture d'un nouveau canal de navigation de l'Orne à la Loire par la Sarthe : registre des souscriptions, liste nominative, traité d'association, correspondance, délibération, notes.

    Date

    24 janv. 1797 - 18 mai 1843, Année V de la République, mois de pluviôse, jour 05 (calendrier républicain)

    Cote

    3O/1 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • NAVIGATION INTÉRIEURE
    • JONCTION DE LA LOIRE A LA MANCHE PAR L'ORNE ET LA SARTHE
    • Projet d'ouverture d'un nouveau canal de navigation...
  2. Résultat n°2

    navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)

    Cote

    3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • SURVEILLANCE
    • navigation intérieure, surveillance pour la conservation...