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Résultat n°1

Projet d'ouverture d'un nouveau canal de navigation de l'Orne à la Loire par la Sarthe : registre des souscriptions, liste nominative, traité d'association, correspondance, délibération, notes.

Date

24 janv. 1797 - 18 mai 1843, Année V de la République, mois de pluviôse, jour 05 (calendrier républicain)

Cote

3O/1 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°2

navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

Date

12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)

Cote

3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)