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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2021 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
Résultat n°2
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°3
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2021 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
Résultat n°5
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
  • Musée
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2022 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Dessins et modèles, application de l'article 9 de la...
Résultat n°7
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
  • Musée
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°8
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°9
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°10
Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2022 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Dessins et modèles, application de l'article 9 de la...