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  1. Résultat n°1

    Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres réfractaires (1791) : correspondance.

    Date

    1791

    Cote

    5P/7 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Traitement des pensions (12 vendémiaire an X, 4 octobre…
    • Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres…
  2. Résultat n°2

    Confrérie de la Charité, requête du citoyen Chamenel, ancien chapelain pour le paiement de son salaire (30 avril 1792 - 4 septembre 1794, 18 fructidor an II) : correspondance.

    Date

    30 avr. 1792 - 04 sept. 1794

    Cote

    5P/3 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Confrérie de la Charité, requête du citoyen Chamenel,…
  3. Résultat n°3

    Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire an II et de celle du 7 vendémiaire an IV : lettre du ministre de la police générale de la République aux commissaires du pouvoir exécutif près des administrations de département (imprimerie des Malassis).

    Date

    Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)

    Cote

    5P/5 (Cote principale)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30…
  4. Résultat n°4

    Franciscaines de Sainte Claire, suppression des congrégations religieuses : liste nominative.

    Cote

    5P/4 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Franciscaines de Sainte Claire, suppression des congrégations…