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Résultat n°1

Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres réfractaires (1791) : correspondance.

Date

1791

Cote

5P/7 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Confrérie de la Charité, requête du citoyen Chamenel, ancien chapelain pour le paiement de son salaire (30 avril 1792 - 4 septembre 1794, 18 fructidor an II) : correspondance.

Date

30 avr. 1792 - 04 sept. 1794

Cote

5P/3 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire an II et de celle du 7 vendémiaire an IV : lettre du ministre de la police générale de la République aux commissaires du pouvoir exécutif près des administrations de département (imprimerie des Malassis).

Date

Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)

Cote

5P/5 (Cote principale)

Résultat n°4

Franciscaines de Sainte Claire, suppression des congrégations religieuses : liste nominative.

Date

-

Cote

5P/4 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)