Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°2
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
  • Musée
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
  • Musée
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité