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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/348 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°15, Modification d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 27/04/1929).

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    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 27/04/1929).

    Date

    27 avr. 1929

    Cote

    8T/57 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°22, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°31, Construction d'une maison d'habitation Chemin des Planches Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

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    permis de construire n°31, Construction d'une maison d'habitation Chemin des Planches Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    10751

    Cote

    8T/66 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°31, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 24/02/1928), (auteur du projet, architecte : GUILMIN (Entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 24/02/1928), (auteur du projet, architecte : GUILMIN (Entrepreneur)).

    Date

    24 février 1928

    Cote

    8T/29 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1928
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/342 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6
    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

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    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/159 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  8. Résultat n°8

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/301 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/279 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  10. Résultat n°10
    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    2 medias

    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    22 avr. 1929

    Cote

    8T/54 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°19, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  11. Résultat n°11

    permis de construire n°4, Restauration d'une maison d'habitation boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MANCHON (entrepreneur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/311 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°4, Restauration d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  12. Résultat n°12

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/252 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  13. Résultat n°13
    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

    971 medias

    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

    Cote

    6NUM/71 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
    • PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
    • FÉRON Charles
    • Correspondance
    • Album de cartes postales de la famille Féron (collection...
    • Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...

    Producteur :

    Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître

  14. Résultat n°14
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

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    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    mardi 26 février 1929

    Cote

    8T/44 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  15. Résultat n°15
    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    1 media

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/157 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  16. Résultat n°16
    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 19/04/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

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    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 19/04/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    19 avr. 1929

    Cote

    8T/50 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  17. Résultat n°17
    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1907) (auteur du projet, architecte : HULLERON).

    1 media

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1907) (auteur du projet, architecte : HULLERON).

    Date

    1907

    Cote

    8T/7 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1907
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  18. Résultat n°18
    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/199 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°30, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  19. Résultat n°19

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 23/10/1930), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    23 oct. 1930

    Cote

    8T/93 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  20. Résultat n°20
    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  21. Résultat n°21

    permis de construire n°7, Surélévation d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/120 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°7, Surélévation d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  22. Résultat n°22
    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

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    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

    Cote

    6NUM/71 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
    • CORRESPONDANCE
    • Cartes postales
    • Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...

    Producteur :

    Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître

  23. Résultat n°23
    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/203 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  24. Résultat n°24

    permis de construire n°23, Construction d'un garage Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/192 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°23, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  25. Résultat n°25

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/113 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  26. Résultat n°26

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Rue Isle Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/366 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  27. Résultat n°27

    permis de construire n°12, Aménagement d'un logement Place Champ du Roi Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/319 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°12, Aménagement d'un logement...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  28. Résultat n°28

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Basses Ruelles Alençon, (date de décision : 1932 (et non 1930 - réinsertion effectuée)), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/137 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  29. Résultat n°29
    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    2 medias

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/363 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  30. Résultat n°30

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/108 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  31. Résultat n°31
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MOLLET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MOLLET (entrepreneur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/206 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  32. Résultat n°32

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue Notre-Dame de Lorette Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/321 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  33. Résultat n°33

    permis de construire n°12, Construction d'une maison d'habitation Rue de Lancrel Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/297 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°12, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  34. Résultat n°34

    permis de construire n°9, Construction de 2 logements Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/178 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°9, Construction de 2 logements...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  35. Résultat n°35

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Colbert Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/237 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  36. Résultat n°36

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/216 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  37. Résultat n°37

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : TONNELIER).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/255 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  38. Résultat n°38
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 24/04/1926-01/05/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 24/04/1926-01/05/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    24 avr. 1926 - 1er mai 1926

    Cote

    8T/15 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  39. Résultat n°39

    permis de construire n°26, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Strasbourg Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/139 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°26, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  40. Résultat n°40

    permis de construire n°20, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/305 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°20, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  41. Résultat n°41

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 29/08/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    10834

    Cote

    8T/75 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  42. Résultat n°42

    permis de construire n°28, Construction d'un garage Rue Docteur Becquembois Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/267 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°28, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  43. Résultat n°43
    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    1 media

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    1930-1930

    Cote

    8T/97 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  44. Résultat n°44

    Vadé-Boulay (Toiles, blanc et chemises) (5 rue du Bercail Alençon), location: correspondance (26 août 1896).

    Date

    26/08/1896

    Cote

    1Z/402 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • DOCUMENTS ISOLÉS ET PAPIERS D'ÉRUDITS
    • COMMERCES
    • Vadé-Boulay (Toiles, blanc et chemises) (5 rue du Bercail...
  45. Résultat n°45

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : LA CONSTRUCTION FAMILIALE (entreprise)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/219 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  46. Résultat n°46
    permis de construire n°3, Construction d'une maison ouvrière Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    2 medias

    permis de construire n°3, Construction d'une maison ouvrière Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/145 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  47. Résultat n°47
    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Labillardière Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    1 media

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Labillardière Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/146 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  48. Résultat n°48

    permis de construire n°5, Agrandissement d'une maison d'habitation Rue L'Ecole Normale Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/118 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°5, Agrandissement d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  49. Résultat n°49

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/364 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  50. Résultat n°50
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Louis Rousier Alençon, (date de décision : 10/12/1928).

    1 media

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Louis Rousier Alençon, (date de décision : 10/12/1928).

    Date

    10 déc. 1928

    Cote

    8T/35 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1928
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  51. Résultat n°51

    permis de construire n°24, Construction de bureaux Rues Odolant Desnos et Demées Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/263 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°24, Construction de bureaux...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  52. Résultat n°52
    permis de construire n°11, Construction d'un cinéma Rue Carreaux et Grande Rue Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : DUBREUIL et BESNARD).

    7 medias

    permis de construire n°11, Construction d'un cinéma Rue Carreaux et Grande Rue Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : DUBREUIL et BESNARD).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/180 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°11, Construction d'un cinéma...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  53. Résultat n°53

    permis de construire n°37, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 04/07/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    04 juil. 1929

    Cote

    8T/72 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°37, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  54. Résultat n°54

    permis de construire n°20, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/133 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°20, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  55. Résultat n°55

    permis de construire n°6, Reconstruction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/209 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°6, Reconstruction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  56. Résultat n°56
    permis de construire n°27, Construction de deux maisons d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°27, Construction de deux maisons d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    vendredi 07 juin 1929

    Cote

    8T/62 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°27, Construction de deux maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  57. Résultat n°57

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEMARCHAND).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/349 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  58. Résultat n°58

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : DEMARRE).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/249 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  59. Résultat n°59

    permis de construire n°27, Construction d'une maison d'habitation Rue Jullien Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/266 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°27, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  60. Résultat n°60
    permis de construire n°27, Construction d'une maison d'habitation Rue L'Ecusson Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    3 medias

    permis de construire n°27, Construction d'une maison d'habitation Rue L'Ecusson Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/169 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°27, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  61. Résultat n°61
    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    4 medias

    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/186 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  62. Résultat n°62

    permis de construire n°7, Construction d'une maison d'habitation Rue de Bretagne Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/340 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°7, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  63. Résultat n°63
    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation rue de Bretagne Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation rue de Bretagne Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/337 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  64. Résultat n°64
    permis de construire n°9, Surélévation d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

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    permis de construire n°9, Surélévation d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/109 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°9, Surélévation d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  65. Résultat n°65
    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Strasbourg Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    1 media

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Strasbourg Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    1930-1930

    Cote

    8T/96 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  66. Résultat n°66
    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Alençon, (date de décision : 06/10/1928).

    1 media

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Alençon, (date de décision : 06/10/1928).

    Date

    06 oct. 1928

    Cote

    8T/34 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1928
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  67. Résultat n°67

    permis de construire n°20, Construction d'une cuisine et d'une chambre Route de Mamers Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/223 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°20, Construction d'une cuisine...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  68. Résultat n°68

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/308 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  69. Résultat n°69
    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue de Guéramé Alençon, (date de décision : 21/06/1929), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    1 media

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue de Guéramé Alençon, (date de décision : 21/06/1929), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    10765

    Cote

    8T/69 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  70. Résultat n°70

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Rue des Tisons Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/182 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  71. Résultat n°71
    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    26 fév. 1929

    Cote

    8T/40 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°5, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  72. Résultat n°72

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/247 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  73. Résultat n°73

    permis de construire n°43, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 08/11/1929), auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    10905

    Cote

    8T/78 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°43, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  74. Résultat n°74

    permis de construire n°28, Construction d'un garage et de bureaux Rue Saint-Blaise Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/231 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°28, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  75. Résultat n°75
    permis de construire n°35, Construction d'une maison d'habitation Rue Lallemand Alençon, (date de décision : 27/06/1929), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    1 media

    permis de construire n°35, Construction d'une maison d'habitation Rue Lallemand Alençon, (date de décision : 27/06/1929), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    Date

    jeudi 27 juin 1929

    Cote

    8T/70 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°35, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  76. Résultat n°76
    permis de construire n°4, Construction d'un immeuble Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 11/02/1929).

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    permis de construire n°4, Construction d'un immeuble Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 11/02/1929).

    Date

    11 fév. 1929

    Cote

    8T/39 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°4, Construction d'un immeuble...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  77. Résultat n°77

    permis de construire n°47, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 07/12/1929), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    10934

    Cote

    8T/82 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°47, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  78. Résultat n°78

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1930

    Cote

    8T/94 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  79. Résultat n°79
    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Sarthe Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Sarthe Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/272 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°33, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  80. Résultat n°80

    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/307 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°22, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.