INONDATION - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	14 medias	Abaissement des vannes ou déversoirs des moulins ou usines, le curage des ruisseaux et rivières et les prises d'eau : arrêté du préfet	Cote 3O/24 (Cote principale)	Date 21 nivôse an IX (calendrier républicain)	Lieu Briante (La, Rivière, Orne), Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)	Type de document -
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX USINES HYDRAULIQUES Abaissement des vannes ou déversoirs des moulins ou...

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Abaissement des vannes ou déversoirs des moulins ou usines, le curage des ruisseaux et rivières et les prises d'eau : arrêté du préfet