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  1. Résultat n°1

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  2. Résultat n°2
    Projet de douches municipales, façade sur la rue de Sarthe, plan du rez-de-chaussée, plan des fondations, plan des combles (grenier séchoir) (Mézen, éch.1/100, 23 mai 1914).

    1 media

    Projet de douches municipales, façade sur la rue de Sarthe, plan du rez-de-chaussée, plan des fondations, plan des combles (grenier séchoir) (Mézen, éch.1/100, 23 mai 1914).

    Date

    23 mai 1914

    Cote

    1FI/14691 (Cote principale), 7M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • BAINS-DOUCHES
    • Bains-douches populaires
    • Projet de douches municipales, façade sur la rue de...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  5. Résultat n°5
    Projet de douches municipales, plan de toitures, coupe longitudinale, coupe transversale, façade côté rivière, (Mézen, éch.1/100, 23 mai 1914).

    1 media

    Projet de douches municipales, plan de toitures, coupe longitudinale, coupe transversale, façade côté rivière, (Mézen, éch.1/100, 23 mai 1914).

    Date

    23 mai 1914

    Cote

    1FI/14692 (Cote principale), 7M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • BAINS-DOUCHES
    • Bains-douches populaires
    • Projet de douches municipales, plan de toitures, coupe...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  7. Résultat n°7

    Surveillance des sources de Launay captées pour l'alimentation en eau des garnisons et hospices (1892-1911) : note, correspondance, rapport, plan.

    Cote

    3N/49 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • SOURCES DE LAUNAY
    • Surveillance des sources de Launay captées pour l'alimentation...
  8. Résultat n°8

    Lycée d'Alençon, établissement de bains douches (Hulbroc) (éch : 1/50), plan, coupe (6 décembre 1905).

    Date

    06 déc. 1905

    Cote

    1FI/14739 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée, établissement de bains douches (architecte :...
    • Lycée d'Alençon, établissement de bains douches (Hulbroc)...
  9. Résultat n°9

    René Jouanne, épidémies et fléaux d'autrefois, pages d'histoire Ornaise, Union industrielle et commerciale avec concours divers, Alençon 1930, imprimerie Alençonnaise, ouvrage broché, tirage limité n°54/100, 31 pages

    Date

    1791-1792

    Cote

    1BRO/35 (Cote principale), 1C/118 (copie papier) (Ancienne cote)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
    • HISTOIRE (1BIB)
    • HISTOIRE GÉNÉRALE
    • René Jouanne, épidémies et fléaux d'autrefois, pages...
  10. Résultat n°10

    Enlèvement des boues des rues et place publique de la ville d'Alençon, location des places à la Halle aux Toiles, construction d'une salle pour le poids public, aménagement d'une chaussée et établissement de murs pour le champ de Foire, travaux à faire dans la chapelle du collège, adjudication des travaux à effectuer pour l'année 1821 : correspondance (1821-1822).

    Date

    1821-1822

    Cote

    1M/44 (Cote principale), 5M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • HALLE AU BLÉ
    • Enlèvement des boues des rues et place publique de...
  11. Résultat n°11

    Lycée d'Alençon, établissement de bains douches, plan de montage (éch : 1/50, coupe sur EF, plan (Delacommune P et E) (15 avril 1905).

    Date

    15 avril 1905

    Cote

    1FI/14740 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée, établissement de bains douches (architecte :...
    • Lycée d'Alençon, établissement de bains douches, plan...
  12. Résultat n°12

    Département de l'Orne, compte rendu des travaux du conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires pendant l'année 1907, Alençon Typographie et lithographie Lecoq et Mathorel, 1908, 41p.

    Date

    1907

    Cote

    1BRO/54 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Département de l'Orne, compte rendu des travaux du...
  13. Résultat n°13

    Conseil d'hygiène, projet d'organisation d'un service de désinfection dans le département de l'Orne, rapport du docteur Joseph Hommey (1907),

    Date

    1907

    Cote

    1BRO/43 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Conseil d'hygiène, projet d'organisation d'un service...
  14. Résultat n°14

    Département de l'Orne, projet de création d'un office public d'hygiène sociale, rapport présenté par M. Robert Billecard, Préfet, Alençon imprimerie Laverdure, 1928, 41p.

    Date

    1928

    Cote

    1BRO/53 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Département de l'Orne, projet de création d'un office...
  15. Résultat n°15

    Département de l'Orne, compte-rendu des travaux du conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires pendant l'année 1912, imprimerie Alençonnaise (1924), 1913, 122p.

    Date

    1912

    Cote

    1BRO/42 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Département de l'Orne, compte-rendu des travaux du...
  16. Résultat n°16

    Collège royal, établissement d'une pompe en cuivre et de cuvettes pour les bains de pied, adjudication et exécution (1847) : devis, rapport,

    Date

    07 sept. 1847 - 13 nov. 1847

    Cote

    4M/22 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Collège royal, établissement d'une pompe en cuivre...