Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8T/147 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)
Date
1933-1933
Lieu
Argentan (Rue d', Alençon)
Type de document
Permis de construire
  • Contexte : Autorisations d'urbanisme
  • ALENCON
  • PERMIS DE CONSTRUIRE
  • 1933
  • permis de construire n°5, Construction d'une maison...
Résultat n°2
Surveillance et mesures de sûreté, levées de surveillance des émigrés amnistiés (4 mai 1802-27 septembre 1813) : correspondance ; obtention de passeport : correspondance.

5 medias

Cote
2I/25 (Cote principale), 79I/1 (Ancienne cote)
Date
04 mai 1802 - 27 sept. 1813, Du 14 floréal an X au 07 brumaire an XIV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I
  • 2I POLICE GÉNÉRALE - SUSPECTS ET CONDAMNES
  • Surveillance et mesures de sûreté, levées de surveillance...
Résultat n°3
Surveillance et mesures de sûreté : état nominatif des individus placés en surveillance (émigrés amnistiés, individus impliqués dans des complots contre le gouvernement ou autres motifs, prisonniers pour inconduites, à l'exception des forçats libérés) : états nominatifs, correspondance

5 medias

Cote
2I/24 (Cote principale), 79I/1 (Ancienne cote)
Date
Entre le 10 avril 1810 et le 12 mars 1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I
  • 2I POLICE GÉNÉRALE - SUSPECTS ET CONDAMNES
  • Surveillance et mesures de sûreté : état nominatif...