Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/348 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°15, Modification d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°11, Construction d'un cinéma Rue Carreaux et Grande Rue Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : DUBREUIL et BESNARD).

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    permis de construire n°11, Construction d'un cinéma Rue Carreaux et Grande Rue Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : DUBREUIL et BESNARD).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/180 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°11, Construction d'un cinéma...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°7, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°7, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/292 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°7, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°20, Aménagement d'un magasin Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    2 medias

    permis de construire n°20, Aménagement d'un magasin Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/162 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°20, Aménagement d'un magasin...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.