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  1. Résultat n°1
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
  2. Résultat n°2
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
  3. Résultat n°3
    Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise (04 mars 1916), Acte de naissance de DEBRAY DELHOUME Denise Estelle (07 mars 1916), Acte de naissance de PICARD André Louis Joseph (08 mars 1916), Acte de naissance de DUBOIS FRÉDÉRIC Germain Emile Marius (08 mars 1916).

    2 lots 78 medias

    Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise (04 mars 1916), Acte de naissance de DEBRAY DELHOUME Denise Estelle (07 mars 1916), Acte de naissance de PICARD André Louis Joseph (08 mars 1916), Acte de naissance de DUBOIS FRÉDÉRIC Germain Emile Marius (08 mars 1916).

    Date

    04/03/1916-08/03/1916

    Cote

    1E/412/14 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (3 janvier 1916-27...
    • Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise...
  4. Résultat n°4
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  5. Résultat n°5
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    2 lots 609 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  6. Résultat n°6
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  7. Résultat n°7
    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2584 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
  8. Résultat n°8
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  9. Résultat n°9
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    2 lots 609 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  10. Résultat n°10
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  11. Résultat n°11
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    2 lots 609 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  12. Résultat n°12
    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    2 lots 609 medias

    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2394 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire...
  13. Résultat n°13
    Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28 juin 1915), acte de naissance de GIACHERIO Léocadie Irma (29 juin 1915), acte de naissance de LEGUAY Serge Jules Emile (2 juillet 1915), acte de naissance de LESELLIER Simone Marie Berthe (3 juillet 1915)

    2 lots 86 medias

    Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28 juin 1915), acte de naissance de GIACHERIO Léocadie Irma (29 juin 1915), acte de naissance de LEGUAY Serge Jules Emile (2 juillet 1915), acte de naissance de LESELLIER Simone Marie Berthe (3 juillet 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28...
  14. Résultat n°14
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
  15. Résultat n°15
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2397 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  16. Résultat n°16
    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    608 medias

    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2391 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme...
  17. Résultat n°17
    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2263 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien....
  18. Résultat n°18
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  19. Résultat n°19
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  20. Résultat n°20
    Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette (04 décembre 1917), Acte de naissance de POUSSIN Pierre Henri Louis (07 décembre 1917), Reconnaissance de DESLAURIERS Marie Françoise (10 décembre 1917), Reconnaissance de LECUCQ Marcel William (10 décembre 1917).

    2 lots 105 medias

    Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette (04 décembre 1917), Acte de naissance de POUSSIN Pierre Henri Louis (07 décembre 1917), Reconnaissance de DESLAURIERS Marie Françoise (10 décembre 1917), Reconnaissance de LECUCQ Marcel William (10 décembre 1917).

    Date

    04/12/1917-10/12/1917

    Cote

    1E/415/84 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette...
  21. Résultat n°21
    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2440 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
  22. Résultat n°22
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  23. Résultat n°23
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2578 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  24. Résultat n°24
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    608 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés...
  25. Résultat n°25
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2580 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  26. Résultat n°26
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2563 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  27. Résultat n°27
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  28. Résultat n°28
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    608 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2373 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport....
  29. Résultat n°29
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  30. Résultat n°30
    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    608 medias

    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2334 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport
  31. Résultat n°31
    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2126 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon,...
  32. Résultat n°32

    Alençon, l'Hôtel de Ville, (date cliché : [1910-1913], utilisation : 20 juin 1918), carte postale ancienne, n°52, ed. LL Lévy Fils et Cie Éditeurs à Paris-Versailles.

    Date

    [1910-1918]

    Cote

    4FI/2669 (Cote principale), 1Z/28 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES DOCUMENTS FIGURÉS
    • ALENÇON
    • EDITEUR LÉON ET LÉVY (PARIS), marque L.L. déposée en...
    • RUES ET ÉDIFICES
    • Alençon, l'Hôtel de Ville, (date cliché : [1910-1913],...
  33. Résultat n°33
    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    608 medias

    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2372 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice...
  34. Résultat n°34
    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    2 lots 609 medias

    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2213 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers....
  35. Résultat n°35
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  36. Résultat n°36
    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    608 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2364 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle,...
  37. Résultat n°37
    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2245 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau...
  38. Résultat n°38
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2070 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  39. Résultat n°39
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    2 lots 609 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    Date

    20/08/1913

    Cote

    3NUM/2157 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport
  40. Résultat n°40
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  41. Résultat n°41
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  42. Résultat n°42
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    608 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2236 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la...
  43. Résultat n°43
    Acte de naissance de LORIOT HOULLE Louise Jeanne (06 janvier 1916), Acte de naissance de BESNARD André Jean Emile (09 janvier 1916), Acte de naissance de DUCHÊNE Elise Georgette (10 janvier 1916), Acte de naissance de TEXIER Louise Germaine (11 janvier 1916).

    2 lots 78 medias

    Acte de naissance de LORIOT HOULLE Louise Jeanne (06 janvier 1916), Acte de naissance de BESNARD André Jean Emile (09 janvier 1916), Acte de naissance de DUCHÊNE Elise Georgette (10 janvier 1916), Acte de naissance de TEXIER Louise Germaine (11 janvier 1916).

    Date

    06/01/1916-11/01/1916

    Cote

    1E/412/5 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (3 janvier 1916-27...
    • Acte de naissance de LORIOT HOULLE Louise Jeanne (06...
  44. Résultat n°44
    Acte de naissance de LECHAT René Fernand Marie Albert (14 août 1917), Acte de naissance de CRETON Lucienne Aimée (16 août 1917), Acte de naissance de ERNOULT Jeanne Renée Suzanne (15 août 1917), Acte de naissance de PAWLAK Witold Ossie André (15 août 1917).

    2 lots 105 medias

    Acte de naissance de LECHAT René Fernand Marie Albert (14 août 1917), Acte de naissance de CRETON Lucienne Aimée (16 août 1917), Acte de naissance de ERNOULT Jeanne Renée Suzanne (15 août 1917), Acte de naissance de PAWLAK Witold Ossie André (15 août 1917).

    Date

    14/08/1917-16/08/1917

    Cote

    1E/415/55 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de LECHAT René Fernand Marie Albert...
  45. Résultat n°45
    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    2 lots 609 medias

    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2528 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Ouvroir municipal, demande de création présentée par...
  46. Résultat n°46
    Acte de naissance de HEURTEMATTE POUPARD Paul Lucien Joseph (30 avril 1915), acte de naissance de PHILIPPE Henri Marie Louis (2 mai 1915), acte de naissance de GEORGES LAMY Jean Marcel André (1er mai 1915), acte de naissance de DERBECQ Raymonde Fernande Emilienne (3 mai 1915)

    2 lots 86 medias

    Acte de naissance de HEURTEMATTE POUPARD Paul Lucien Joseph (30 avril 1915), acte de naissance de PHILIPPE Henri Marie Louis (2 mai 1915), acte de naissance de GEORGES LAMY Jean Marcel André (1er mai 1915), acte de naissance de DERBECQ Raymonde Fernande Emilienne (3 mai 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de HEURTEMATTE POUPARD Paul Lucien...
  47. Résultat n°47
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
  48. Résultat n°48
    Acte de naissance de DESLAURIERS LEGOT Marie Françoise (26 novembre 1917), Acte de naissance de ROY Raymond Jean Marcel (28 novembre 1917), Acte de naissance de LAGNEAU BILLARD Micheline Eugénie Clémence (30 novembre 1917), Acte de naissance de LECUCQ Marcel William (28 novembre 1917).

    2 lots 105 medias

    Acte de naissance de DESLAURIERS LEGOT Marie Françoise (26 novembre 1917), Acte de naissance de ROY Raymond Jean Marcel (28 novembre 1917), Acte de naissance de LAGNEAU BILLARD Micheline Eugénie Clémence (30 novembre 1917), Acte de naissance de LECUCQ Marcel William (28 novembre 1917).

    Date

    26/11/1917-30/11/1917

    Cote

    1E/415/81 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de DESLAURIERS LEGOT Marie Françoise...
  49. Résultat n°49
    Table (LAF-LER).

    2 lots 78 medias

    Table (LAF-LER).

    Date

    1916-1916

    Cote

    1E/412/72 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (3 janvier 1916-27...
    • Table (LAF-LER).
  50. Résultat n°50
    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2487 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Demande de réduction et admission en non valeur de...
  51. Résultat n°51
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  52. Résultat n°52
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  53. Résultat n°53
    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    2 lots 609 medias

    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2123 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux...
  54. Résultat n°54
    Acte de naissance de VERFAILLIE Henri Alphonse Auguste (10 octobre 1917), Acte de naissance de FRISON André Paul René (11 octobre 1917), Acte de naissance de HUMERY Madeleine Louise Marie (12 octobre 1917), Acte de naissance de FAFIN Simone Léontine Andrée (12 octobre 1917).

    2 lots 105 medias

    Acte de naissance de VERFAILLIE Henri Alphonse Auguste (10 octobre 1917), Acte de naissance de FRISON André Paul René (11 octobre 1917), Acte de naissance de HUMERY Madeleine Louise Marie (12 octobre 1917), Acte de naissance de FAFIN Simone Léontine Andrée (12 octobre 1917).

    Date

    10/10/1917-12/10/1917

    Cote

    1E/415/70 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de VERFAILLIE Henri Alphonse Auguste...
  55. Résultat n°55
    Acte de naissance de MONTAIN Louise Marguerite Marie (1er avril 1915), acte de naissance de MORAND Camille Joseph (30 mars 1915), acte de naissance de BOUVEYRON Eliane Geneviève Agnès (30 mars 1915), reconnaissance de BRUNET Robert Auguste Henri (3 avril 1915)

    2 lots 85 medias

    Acte de naissance de MONTAIN Louise Marguerite Marie (1er avril 1915), acte de naissance de MORAND Camille Joseph (30 mars 1915), acte de naissance de BOUVEYRON Eliane Geneviève Agnès (30 mars 1915), reconnaissance de BRUNET Robert Auguste Henri (3 avril 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de MONTAIN Louise Marguerite Marie...
  56. Résultat n°56
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    2 lots 609 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2101 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  57. Résultat n°57
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  58. Résultat n°58
    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    2 lots 609 medias

    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2219 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention
  59. Résultat n°59
    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    2 lots 609 medias

    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2222 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement...
  60. Résultat n°60
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2401 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité...
  61. Résultat n°61
    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2267 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires
  62. Résultat n°62
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2541 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  63. Résultat n°63
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    2 lots 609 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2064 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  64. Résultat n°64
    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    2 lots 609 medias

    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2421 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien,...
  65. Résultat n°65
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    2 lots 609 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2299 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs...
  66. Résultat n°66
    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements

    2 lots 609 medias

    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2120 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements
  67. Résultat n°67
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
  68. Résultat n°68
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  69. Résultat n°69
    Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame. Fournitures d'imprimés pour les services de la Mairie, habillement des agents de police, autorisation de traiter à l'amiable , adjudication expirant le 31 Décembre 1914. Droits de place à la Halle aux Toiles, réclamation de M. QUERREAUX. Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    608 medias

    Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame. Fournitures d'imprimés pour les services de la Mairie, habillement des agents de police, autorisation de traiter à l'amiable , adjudication expirant le 31 Décembre 1914. Droits de place à la Halle aux Toiles, réclamation de M. QUERREAUX. Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2376 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Indemnité représentative de logement aux instituteurs,...
  70. Résultat n°70
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    2 lots 609 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  71. Résultat n°71
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués, M. Mme DESCHAMPS, SETARD, MELINE, DELAUNAY. Caisse d'épargne, administrateurs désignation par le conseil. Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service

    608 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués, M. Mme DESCHAMPS, SETARD, MELINE, DELAUNAY. Caisse d'épargne, administrateurs désignation par le conseil. Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2393 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour...
  72. Résultat n°72
    Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

    2 lots 609 medias

    Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2522 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination...
  73. Résultat n°73
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    2 lots 609 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  74. Résultat n°74
    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2251 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet...
  75. Résultat n°75
    Radiographie des blessés militaires, fourniture de l'énergie électrique une heure a titre gracieux d'électricité, réclamation du Docteur M. BARBE. Halle au blé, autorisation de paiement d'un mémoire, ouverture d'un crédit, serrurier M. EDONNE, architecte M. LANDRET, entrepreneur M. GUILMIN. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre et reluire des registres de l'Etat civil, contributions des biens communaux, balayage des places publiques, ateliers de charité

    608 medias

    Radiographie des blessés militaires, fourniture de l'énergie électrique une heure a titre gracieux d'électricité, réclamation du Docteur M. BARBE. Halle au blé, autorisation de paiement d'un mémoire, ouverture d'un crédit, serrurier M. EDONNE, architecte M. LANDRET, entrepreneur M. GUILMIN. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre et reluire des registres de l'Etat civil, contributions des biens communaux, balayage des places publiques, ateliers de charité

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2355 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Radiographie des blessés militaires, fourniture de...
  76. Résultat n°76
    Acte de naissance de GALLEY Jules Albert Jean (15 septembre 1915), acte de naissance de HIVERT GUITTARD Henri Georges (15 septembre 1915), acte de naissance de VALLEE René Maurice (15 septembre 1915), acte de naissance de BAROUX Hélène Madeleine Marguerite Charlotte (16 septembre 1915)

    2 lots 86 medias

    Acte de naissance de GALLEY Jules Albert Jean (15 septembre 1915), acte de naissance de HIVERT GUITTARD Henri Georges (15 septembre 1915), acte de naissance de VALLEE René Maurice (15 septembre 1915), acte de naissance de BAROUX Hélène Madeleine Marguerite Charlotte (16 septembre 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de GALLEY Jules Albert Jean (15 septembre...
  77. Résultat n°77
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, passée entre le ministre de la guerre et la commission administrative de l'hospice mixte d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne pour les obsèques de M. MALLET conseiller municipal. Lycée, boursiers communaux conversion de bourses d'essai en bourses de mérite, communications diverses M. FROMANT fils avis de décès de sa mère Veuve de l'ancien capitaine de sapeurs-pompiers d'Alençon

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, passée entre le ministre de la guerre et la commission administrative de l'hospice mixte d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne pour les obsèques de M. MALLET conseiller municipal. Lycée, boursiers communaux conversion de bourses d'essai en bourses de mérite, communications diverses M. FROMANT fils avis de décès de sa mère Veuve de l'ancien capitaine de sapeurs-pompiers d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2437 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  78. Résultat n°78
    Reconnaissance de DUVAL Georges Albert (29 décembre 1915), acte de naissance de COOPMAN Yvette Louise (28 décembre 1915), acte de naissance de DESCHAMPS LESAGE Louisette Marie Clémentine (30 décembre 1915), table (A-AMI)

    2 lots 86 medias

    Reconnaissance de DUVAL Georges Albert (29 décembre 1915), acte de naissance de COOPMAN Yvette Louise (28 décembre 1915), acte de naissance de DESCHAMPS LESAGE Louisette Marie Clémentine (30 décembre 1915), table (A-AMI)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Reconnaissance de DUVAL Georges Albert (29 décembre...
  79. Résultat n°79
    Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

    2 lots 609 medias

    Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2479 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire...
  80. Résultat n°80
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2542 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue...