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  1. Résultat n°1
    Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise (04 mars 1916), Acte de naissance de DEBRAY DELHOUME Denise Estelle (07 mars 1916), Acte de naissance de PICARD André Louis Joseph (08 mars 1916), Acte de naissance de DUBOIS FRÉDÉRIC Germain Emile Marius (08 mars 1916).

    3 lots 167 medias

    Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise (04 mars 1916), Acte de naissance de DEBRAY DELHOUME Denise Estelle (07 mars 1916), Acte de naissance de PICARD André Louis Joseph (08 mars 1916), Acte de naissance de DUBOIS FRÉDÉRIC Germain Emile Marius (08 mars 1916).

    Date

    04/03/1916-08/03/1916

    Cote

    1E/412/14 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (3 janvier 1916-27...
    • Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise...
  2. Résultat n°2
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  3. Résultat n°3
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  4. Résultat n°4
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    3 lots 622 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  5. Résultat n°5
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    3 lots 622 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  6. Résultat n°6
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  7. Résultat n°7
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    3 lots 622 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
  8. Résultat n°8
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    3 lots 622 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  9. Résultat n°9
    Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28 juin 1915), acte de naissance de GIACHERIO Léocadie Irma (29 juin 1915), acte de naissance de LEGUAY Serge Jules Emile (2 juillet 1915), acte de naissance de LESELLIER Simone Marie Berthe (3 juillet 1915)

    3 lots 175 medias

    Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28 juin 1915), acte de naissance de GIACHERIO Léocadie Irma (29 juin 1915), acte de naissance de LEGUAY Serge Jules Emile (2 juillet 1915), acte de naissance de LESELLIER Simone Marie Berthe (3 juillet 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28...
  10. Résultat n°10
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    3 lots 622 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  11. Résultat n°11
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    3 lots 622 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2397 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  12. Résultat n°12
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    3 lots 622 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  13. Résultat n°13
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    3 lots 622 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  14. Résultat n°14
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  15. Résultat n°15
    Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette (04 décembre 1917), Acte de naissance de POUSSIN Pierre Henri Louis (07 décembre 1917), Reconnaissance de DESLAURIERS Marie Françoise (10 décembre 1917), Reconnaissance de LECUCQ Marcel William (10 décembre 1917).

    3 lots 194 medias

    Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette (04 décembre 1917), Acte de naissance de POUSSIN Pierre Henri Louis (07 décembre 1917), Reconnaissance de DESLAURIERS Marie Françoise (10 décembre 1917), Reconnaissance de LECUCQ Marcel William (10 décembre 1917).

    Date

    04/12/1917-10/12/1917

    Cote

    1E/415/84 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette...
  16. Résultat n°16
    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    3 lots 622 medias

    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2440 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
  17. Résultat n°17
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    3 lots 622 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    Date

    07/05/1913

    Cote

    3NUM/2079 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
  18. Résultat n°18
    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    3 lots 622 medias

    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2184 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
  19. Résultat n°19
    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    3 lots 622 medias

    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2492 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation...
  20. Résultat n°20
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2580 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  21. Résultat n°21
    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    3 lots 622 medias

    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs...
  22. Résultat n°22
    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    3 lots 622 medias

    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2594 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation...
  23. Résultat n°23
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    3 lots 622 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  24. Résultat n°24
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    2 lots 621 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2373 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport....
  25. Résultat n°25
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  26. Résultat n°26
    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    3 lots 622 medias

    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2550 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme...
  27. Résultat n°27
    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    2 lots 621 medias

    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2334 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport
  28. Résultat n°28
    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    3 lots 622 medias

    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    Date

    19/07/1913

    Cote

    3NUM/2145 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Juillet 1913
    • Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête...
  29. Résultat n°29

    Alençon, l'Hôtel de Ville, (date cliché : [1910-1913], utilisation : 20 juin 1918), carte postale ancienne, n°52, ed. LL Lévy Fils et Cie Éditeurs à Paris-Versailles.

    Date

    [1910-1918]

    Cote

    4FI/2669 (Cote principale), 1Z/28 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES DOCUMENTS FIGURÉS
    • ALENÇON
    • EDITEUR LÉON ET LÉVY (PARIS), marque L.L. déposée en...
    • RUES ET ÉDIFICES
    • Alençon, l'Hôtel de Ville, (date cliché : [1910-1913],...
  30. Résultat n°30
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    3 lots 622 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,...
  31. Résultat n°31
    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    3 lots 622 medias

    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2213 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers....
  32. Résultat n°32
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  33. Résultat n°33
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    3 lots 622 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2070 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  34. Résultat n°34
    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    3 lots 622 medias

    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2507 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON,...
  35. Résultat n°35
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  36. Résultat n°36
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    2 lots 621 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2236 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la...
  37. Résultat n°37
    Square du Poilu, détail des grilles, plan (Services Techniques, 1/50, 1/5, 22 décembre 1955, modification du 25 février 1957, numéro : 402aPC3) (84.2x29.7).

    1 media

    Square du Poilu, détail des grilles, plan (Services Techniques, 1/50, 1/5, 22 décembre 1955, modification du 25 février 1957, numéro : 402aPC3) (84.2x29.7).

    Date

    22 déc. 1955 - 25 fév. 1957

    Cote

    1FI/14179 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • JARDINS
    • LE JARDIN DES POILUS
    • Amenagements (1955-2019).
    • Projet et réalisation (juillet 1955- mai 1957).
    • Modification (janvier-mai 1957) : rapports, délibération,...
    • Square du Poilu, détail des grilles, plan (Services...
  38. Résultat n°38
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    3 lots 622 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2069 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  39. Résultat n°39
    Acte de naissance de LORIOT HOULLE Louise Jeanne (06 janvier 1916), Acte de naissance de BESNARD André Jean Emile (09 janvier 1916), Acte de naissance de DUCHÊNE Elise Georgette (10 janvier 1916), Acte de naissance de TEXIER Louise Germaine (11 janvier 1916).

    3 lots 167 medias

    Acte de naissance de LORIOT HOULLE Louise Jeanne (06 janvier 1916), Acte de naissance de BESNARD André Jean Emile (09 janvier 1916), Acte de naissance de DUCHÊNE Elise Georgette (10 janvier 1916), Acte de naissance de TEXIER Louise Germaine (11 janvier 1916).

    Date

    06/01/1916-11/01/1916

    Cote

    1E/412/5 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (3 janvier 1916-27...
    • Acte de naissance de LORIOT HOULLE Louise Jeanne (06...
  40. Résultat n°40
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2174 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux...
  41. Résultat n°41
    Acte de naissance de LECHAT René Fernand Marie Albert (14 août 1917), Acte de naissance de CRETON Lucienne Aimée (16 août 1917), Acte de naissance de ERNOULT Jeanne Renée Suzanne (15 août 1917), Acte de naissance de PAWLAK Witold Ossie André (15 août 1917).

    3 lots 194 medias

    Acte de naissance de LECHAT René Fernand Marie Albert (14 août 1917), Acte de naissance de CRETON Lucienne Aimée (16 août 1917), Acte de naissance de ERNOULT Jeanne Renée Suzanne (15 août 1917), Acte de naissance de PAWLAK Witold Ossie André (15 août 1917).

    Date

    14/08/1917-16/08/1917

    Cote

    1E/415/55 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de LECHAT René Fernand Marie Albert...
  42. Résultat n°42
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/5417 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915,...
  43. Résultat n°43
    Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

    3 lots 622 medias

    Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2229 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le...
  44. Résultat n°44
    Acte de naissance de HEURTEMATTE POUPARD Paul Lucien Joseph (30 avril 1915), acte de naissance de PHILIPPE Henri Marie Louis (2 mai 1915), acte de naissance de GEORGES LAMY Jean Marcel André (1er mai 1915), acte de naissance de DERBECQ Raymonde Fernande Emilienne (3 mai 1915)

    3 lots 175 medias

    Acte de naissance de HEURTEMATTE POUPARD Paul Lucien Joseph (30 avril 1915), acte de naissance de PHILIPPE Henri Marie Louis (2 mai 1915), acte de naissance de GEORGES LAMY Jean Marcel André (1er mai 1915), acte de naissance de DERBECQ Raymonde Fernande Emilienne (3 mai 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de HEURTEMATTE POUPARD Paul Lucien...
  45. Résultat n°45
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
  46. Résultat n°46
    Acte de naissance de DESLAURIERS LEGOT Marie Françoise (26 novembre 1917), Acte de naissance de ROY Raymond Jean Marcel (28 novembre 1917), Acte de naissance de LAGNEAU BILLARD Micheline Eugénie Clémence (30 novembre 1917), Acte de naissance de LECUCQ Marcel William (28 novembre 1917).

    3 lots 194 medias

    Acte de naissance de DESLAURIERS LEGOT Marie Françoise (26 novembre 1917), Acte de naissance de ROY Raymond Jean Marcel (28 novembre 1917), Acte de naissance de LAGNEAU BILLARD Micheline Eugénie Clémence (30 novembre 1917), Acte de naissance de LECUCQ Marcel William (28 novembre 1917).

    Date

    26/11/1917-30/11/1917

    Cote

    1E/415/81 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de DESLAURIERS LEGOT Marie Françoise...
  47. Résultat n°47
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

    3 lots 622 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2533 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  48. Résultat n°48
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2575 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  49. Résultat n°49
    Table (LAF-LER).

    3 lots 167 medias

    Table (LAF-LER).

    Date

    1916-1916

    Cote

    1E/412/72 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (3 janvier 1916-27...
    • Table (LAF-LER).
  50. Résultat n°50
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  51. Résultat n°51
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  52. Résultat n°52
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    2 lots 621 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés...
  53. Résultat n°53
    Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    3 lots 622 medias

    Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2264 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote...
  54. Résultat n°54
    Acte de naissance de VERFAILLIE Henri Alphonse Auguste (10 octobre 1917), Acte de naissance de FRISON André Paul René (11 octobre 1917), Acte de naissance de HUMERY Madeleine Louise Marie (12 octobre 1917), Acte de naissance de FAFIN Simone Léontine Andrée (12 octobre 1917).

    3 lots 194 medias

    Acte de naissance de VERFAILLIE Henri Alphonse Auguste (10 octobre 1917), Acte de naissance de FRISON André Paul René (11 octobre 1917), Acte de naissance de HUMERY Madeleine Louise Marie (12 octobre 1917), Acte de naissance de FAFIN Simone Léontine Andrée (12 octobre 1917).

    Date

    10/10/1917-12/10/1917

    Cote

    1E/415/70 (Cote principale)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance ( 2 janvier 1917-30...
    • Acte de naissance de VERFAILLIE Henri Alphonse Auguste...
  55. Résultat n°55
    Acte de naissance de MONTAIN Louise Marguerite Marie (1er avril 1915), acte de naissance de MORAND Camille Joseph (30 mars 1915), acte de naissance de BOUVEYRON Eliane Geneviève Agnès (30 mars 1915), reconnaissance de BRUNET Robert Auguste Henri (3 avril 1915)

    2 lots 85 medias

    Acte de naissance de MONTAIN Louise Marguerite Marie (1er avril 1915), acte de naissance de MORAND Camille Joseph (30 mars 1915), acte de naissance de BOUVEYRON Eliane Geneviève Agnès (30 mars 1915), reconnaissance de BRUNET Robert Auguste Henri (3 avril 1915)

    Date

    1915-1915

    Cote

    1E/408 (Cote principale)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance (4 janvier 1915-30...
    • Acte de naissance de MONTAIN Louise Marguerite Marie...
  56. Résultat n°56
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    3 lots 622 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2101 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  57. Résultat n°57
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  58. Résultat n°58
    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    3 lots 622 medias

    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2222 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement...
  59. Résultat n°59
    Révision, nomination d'une commission. Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles : enquête

    3 lots 622 medias

    Révision, nomination d'une commission. Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles : enquête

    Date

    07/05/1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission. Ruelle Marquet,...
  60. Résultat n°60
    Etat du matériel d'incendie, pompes et tuyaux, lieutenant PASQUIER, demande de M. DORE. Question fermeture du dépôt de convalescents, école Masson, Halle au blé, immeuble Gardien, M. Justin GODARD sous secrétaire d'état du service de la santé, M. DARIAC député, demande de M. ROMET

    3 lots 622 medias

    Etat du matériel d'incendie, pompes et tuyaux, lieutenant PASQUIER, demande de M. DORE. Question fermeture du dépôt de convalescents, école Masson, Halle au blé, immeuble Gardien, M. Justin GODARD sous secrétaire d'état du service de la santé, M. DARIAC député, demande de M. ROMET

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2557 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Etat du matériel d'incendie, pompes et tuyaux, lieutenant...
  61. Résultat n°61
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2401 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité...
  62. Résultat n°62
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    3 lots 622 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2064 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  63. Résultat n°63
    49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870. Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19

    2 lots 621 medias

    49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870. Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19

    Date

    17/08/1914

    Cote

    3NUM/2344 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Août 1914
    • 49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue...
  64. Résultat n°64
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, assistance à domicile au bénéfice de l'allocation mensuelle

    3 lots 622 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, assistance à domicile au bénéfice de l'allocation mensuelle

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2398 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  65. Résultat n°65
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport. Trottoirs rue du Boulevard, dallages en ciment : Rapport. Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

    3 lots 622 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport. Trottoirs rue du Boulevard, dallages en ciment : Rapport. Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2196 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation...
  66. Résultat n°66
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

    3 lots 622 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2181 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
  67. Résultat n°67
    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    3 lots 622 medias

    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2421 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien,...
  68. Résultat n°68
    Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport. Assemblée du Faubourg de Courteille, demande de subvention. Hospice d'Alençon, legs de Mlle Marguerite , Marie Joséphine LEFEVRE : Avis du conseil

    3 lots 622 medias

    Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport. Assemblée du Faubourg de Courteille, demande de subvention. Hospice d'Alençon, legs de Mlle Marguerite , Marie Joséphine LEFEVRE : Avis du conseil

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2297 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes,...
  69. Résultat n°69
    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements

    3 lots 622 medias

    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2120 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements
  70. Résultat n°70
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
  71. Résultat n°71
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  72. Résultat n°72
    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses . Assistance obligatoire

    3 lots 622 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses . Assistance obligatoire

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2287 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles...
  73. Résultat n°73
    Square du Poilu, détail des grilles, plan (Services Techniques, 1/50, 1/5, 22 décembre 1955, 402PC3) (84.2x29.7).

    2 lots 2 medias

    Square du Poilu, détail des grilles, plan (Services Techniques, 1/50, 1/5, 22 décembre 1955, 402PC3) (84.2x29.7).

    Date

    jeudi 22 décembre 1955

    Cote

    1FI/14175 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • JARDINS
    • LE JARDIN DES POILUS
    • Rapports, délibération, devis, plans, correspondance.
    • Square du Poilu, détail des grilles, plan (Services...
  74. Résultat n°74
    Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame. Fournitures d'imprimés pour les services de la Mairie, habillement des agents de police, autorisation de traiter à l'amiable , adjudication expirant le 31 Décembre 1914. Droits de place à la Halle aux Toiles, réclamation de M. QUERREAUX. Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    2 lots 621 medias

    Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame. Fournitures d'imprimés pour les services de la Mairie, habillement des agents de police, autorisation de traiter à l'amiable , adjudication expirant le 31 Décembre 1914. Droits de place à la Halle aux Toiles, réclamation de M. QUERREAUX. Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2376 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Indemnité représentative de logement aux instituteurs,...
  75. Résultat n°75
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  76. Résultat n°76
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués, M. Mme DESCHAMPS, SETARD, MELINE, DELAUNAY. Caisse d'épargne, administrateurs désignation par le conseil. Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service

    2 lots 621 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués, M. Mme DESCHAMPS, SETARD, MELINE, DELAUNAY. Caisse d'épargne, administrateurs désignation par le conseil. Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2393 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour...
  77. Résultat n°77
    Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

    3 lots 622 medias

    Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2522 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination...
  78. Résultat n°78
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    3 lots 622 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  79. Résultat n°79
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2542 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue...
  80. Résultat n°80
    Budget de la ville pour 1916, rapport

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1916, rapport

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/2456 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Budget de la ville pour 1916, rapport