Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réaffectation de la subvention allouée aux travaux des casernes pour l'aménagement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise : correspondance, délibération.

    Date

    19 janv. 1821 - 17 déc. 1821

    Cote

    1O/29/4 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Réaffectation de la subvention allouée aux travaux...
  2. Résultat n°2
    Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre appartenant au sieur Roussel (ech : 1/1000) (10 avril 1933).

    1 media

    Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre appartenant au sieur Roussel (ech : 1/1000) (10 avril 1933).

    Date

    10 avr. 1933

    Cote

    1FI/14991 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Champ de Foire (I127-I129), inscription sur l'inventaire...
    • Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre...
  3. Résultat n°3

    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

    Date

    13 nov. 1821

    Cote

    1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • CIMETIÈRE SAINT BLAISE
    • Cimetière Saint Blaise, entretien et suppression au...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  5. Résultat n°5
    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

    1 media

    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

    Date

    30 mai 1821

    Cote

    1FI/14989 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
  6. Résultat n°6
    Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

    1 media

    Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

    Date

    05 août 1824

    Cote

    1FI/14990 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce...
  7. Résultat n°7

    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

    Date

    13 nov. 1821

    Cote

    1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • CIMETIÈRE SAINTE-CATHERINE
    • Cimetière Sainte Catherine, Basses Ruelles de Montsort...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
  8. Résultat n°8

    Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires (16 janvier-16 décembre 1882) : formulaire emprunt, correspondance, avis, tableau d'amortissement ; financement (24 janvier -26 novembre 1884) : décompte général définitif, notification ; subvention de l'Etat : certificats de paiement

    Date

    16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884

    Cote

    4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
  9. Résultat n°9

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  10. Résultat n°10

    Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication (26 septembre 1847) , affiche typographique signé par le Maire, imprimerie de Bonnet (ancienne Maison Malassis

    Cote

    6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Projet de conversion du collège communal en collège...
    • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
  11. Résultat n°11

    Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis ; délimitation arrêtée entre la Ville d'Alençon et Philippard Jacques Isidore Alençon : délibération, correspondance.

    Date

    04 oct. 1830 - 05 fév. 1859

    Cote

    1O/29/7 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis...
  12. Résultat n°12
    Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

    1 media

    Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

    Date

    29 oct. 1920

    Cote

    4M/49 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande...
  13. Résultat n°13

    Établissement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise, adjudication des travaux

    Cote

    1O/29/5 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Établissement d'un champ de foire pour la vente des...