FINANCES PUBLIQUES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Réaffectation de la subvention allouée aux travaux des casernes pour l'aménagement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise : correspondance, délibération.	Cote 1O/29/4 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)	Date 19 janv. 1821 - 17 déc. 1821	Lieu Champ de Foire (Alençon))	Type de document Correspondance, Délibération
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE CHAMP DE FOIRE Réaffectation de la subvention allouée aux travaux...
Résultat n°2	1 media	Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre appartenant au sieur Roussel (ech : 1/1000) (10 avril 1933).	Cote 1FI/14991 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)	Date 10 avr. 1933	Lieu Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE CHAMP DE FOIRE Champ de Foire (I127-I129), inscription sur l'inventaire... Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre...
Résultat n°3		Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).	Cote 1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)	Date 13 nov. 1821	Lieu Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon)	Type de document Délibération, Rapport, Article de presse
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES CIMETIÈRE SAINT BLAISE Cimetière Saint Blaise, entretien et suppression au... Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
Résultat n°4		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7460W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Groupement de commande entre la Communauté urbaine... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°5	1 media	Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).	Cote 1FI/14989 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)	Date 30 mai 1821	Lieu Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE CHAMP DE FOIRE Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,... Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
Résultat n°6	1 media	Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).	Cote 1FI/14990 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)	Date 05 août 1824	Lieu Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE CHAMP DE FOIRE Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,... Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce...
Résultat n°7		Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).	Cote 1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)	Date 13 nov. 1821	Lieu Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon)	Type de document Procès-verbal
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES CIMETIÈRE SAINTE-CATHERINE Cimetière Sainte Catherine, Basses Ruelles de Montsort... Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
Résultat n°8		Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires (16 janvier-16 décembre 1882) : formulaire emprunt, correspondance, avis, tableau d'amortissement ; financement (24 janvier -26 novembre 1884) : décompte général définitif, notification ; subvention de l'Etat : certificats de paiement	Cote 4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)	Date 16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884	Lieu -	Type de document Correspondance, Avis, Décompte général définitif (DGD), Dossier de subvention, Certificat, Mémoire
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
Résultat n°9		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7460W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Groupement de commande entre la Communauté urbaine... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°10		Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication (26 septembre 1847) , affiche typographique signé par le Maire, imprimerie de Bonnet (ancienne Maison Malassis	Cote 6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE Projet de conversion du collège communal en collège... Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
Résultat n°11		Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis ; délimitation arrêtée entre la Ville d'Alençon et Philippard Jacques Isidore Alençon : délibération, correspondance.	Cote 1O/29/7 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote), 13O/1 (Ancienne cote)	Date 04 oct. 1830 - 05 fév. 1859	Lieu Champ de Foire (Place du, Alençon))	Type de document Correspondance, Pièce comptable, Délibération, Correspondance
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE CHAMP DE FOIRE Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis...
Résultat n°12	1 media	Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.	Cote 4M/49 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)	Date 29 oct. 1920	Lieu -	Type de document Correspondance
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande...
Résultat n°13		Établissement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise, adjudication des travaux	Cote 1O/29/5 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document Correspondance, Marché public
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE CHAMP DE FOIRE Établissement d'un champ de foire pour la vente des...

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Réaffectation de la subvention allouée aux travaux des casernes pour l'aménagement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise : correspondance, délibération.

Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre appartenant au sieur Roussel (ech : 1/1000) (10 avril 1933).

Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

Acte soumis au contrôle de légalité

Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication (26 septembre 1847) , affiche typographique signé par le Maire, imprimerie de Bonnet (ancienne Maison Malassis

Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis ; délimitation arrêtée entre la Ville d'Alençon et Philippard Jacques Isidore Alençon : délibération, correspondance.

Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

Établissement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise, adjudication des travaux