Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7460W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2
Cote
7460W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Finances
  • Marchés publics
  • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
Date
16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884
Lieu - Type de document
Correspondance, Avis, Décompte général définitif (DGD), Dossier de subvention, Certificat, Mémoire
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
Résultat n°4
Cote
7460W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5
Cote
7460W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Finances
  • Marchés publics
  • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°6
Cote
6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Projet de conversion du collège communal en collège...
  • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
Résultat n°7
Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

1 media

Cote
4M/49 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
Date
29 oct. 1920
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande...