Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°2

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°4

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°5

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°7
Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

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