Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7456W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Larré (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Patrimoine
  • Assainissement
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°2
Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche de nouvelles sources, sources de Cuissai et de Colombier : rapport de M. Petitjean (21 février 1931) (copie).

7 medias

Cote
3N/4 (Cote principale), 2N/1 (Ancienne cote)
Date
21 février 1931
Lieu - Type de document
Correspondance, Note, Article de presse
  • Contexte : 3N - EAUX
  • Renforcement de la distribution d'eau de la ville d'...
Résultat n°3
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

5 medias

Cote
3N/31 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)
Date
08-14 septembre 1937
Lieu
Planches (Chemin des, Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : 3N - EAUX
  • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
  • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
Résultat n°4
Cote
7495W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération, Budget
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°5
Cote
7462W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu
Sarthe (Rivière, Orne, Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, tarissement des puits chemin des Planches suite au forage, plaines, pétition des riverains, demande de branchement sur la nouvelle canalisation (23 juillet 1933-18 juin 1935) : correspondance, rapport.

22 medias

Cote
3N/28 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)
Date
23 juil. 1933 - 18 juin 1935
Lieu
Planches (Chemin des, Alençon)
Type de document
Correspondance, Rapport
  • Contexte : 3N - EAUX
  • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
  • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
Résultat n°7
Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, coupe et élévations (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

15 medias

Cote
1FI/14644 (Cote principale)
Date
mardi 12 décembre 1854
Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉDIFICES PUBLICS
  • LAVOIRS
  • Suppression du lavoir public situé sur la Briante,...
  • Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe,...
Résultat n°8
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres collectivités sur l'utilisation des puits artésiens (29 janvier 1924) : correspondance.

1 media

Cote
3N/25 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)
Date
29 janv. 1924
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : 3N - EAUX
  • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
  • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
Résultat n°9
Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche sur la possibilité de captage des eaux de sources du Sortoir (Semallé), source du ruisseau de Rochelie (Livaie), source de la Blanchisserie de Guéramé : correspondance.

23 medias

Cote
3N/5 (Cote principale), 2N/1 (Ancienne cote)
Date
28 mars 1922 - 05 juin 1933
Lieu - Type de document
Correspondance, Note, Article de presse
  • Contexte : 3N - EAUX
  • Renforcement de la distribution d'eau de la ville d'...
Résultat n°10
Cote
7456W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Larré (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Patrimoine
  • Assainissement
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°11
Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités (Georges Serpuy, éch : 1/50, 3 juin 1953).

22 medias

Cote
1FI/14636 (Cote principale)
Date
03 juin 1953
Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire), École Normale (Impasse de l', Alençon)
Type de document -
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉDIFICES PUBLICS
  • LAVOIRS
  • Lavoir Impasse de l'Ecole Normale, projet de réfection...
  • Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités...
Résultat n°12
Cote
7462W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu
Sarthe (Rivière, Orne, Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°13
Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874) : acte de soumission, règlement, cahier des charges, devis, traité, procès-verbal ; exécution : procès-verbal de réception, entretien et réparations (1875-1876) : correspondance ; gestion et réglementation (1879-1925) : pétitions.

59 medias

Cote
1M/17 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)
Date
01/04/1873-20/02/1925
Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire), Tisons (Rue des, Alençon)
Type de document -
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉDIFICES PUBLICS
  • LAVOIRS
  • Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874)...
Résultat n°14
Cote
7456W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Larré (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°15
Cote
3N/54 (Cote principale), 20N/1 (Ancienne cote)
Date
20 juil. 1891 - 12 fév. 1971
Lieu - Type de document
Règlement
  • Contexte : 3N - EAUX
  • SERVICE DES EAUX
  • COMMISSIONS DES EAUX
  • Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement,...
Résultat n°16
Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

15 medias

Cote
1FI/14645 (Cote principale)
Date
mardi 12 décembre 1854
Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉDIFICES PUBLICS
  • LAVOIRS
  • Suppression du lavoir public situé sur la Briante,...
  • Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe,...
Résultat n°17
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, étude sur le chauffage de la salle des machines de la station de pompage du forage n°1 chemin des Planches : rapport, notes, références

6 medias

Cote
3N/48 (Cote principale), 5N/4 (Ancienne cote)
Date
16 fév. 1934 - 17 juil. 1935
Lieu
Planches (Chemin des, Alençon)
Type de document
Correspondance, Plan, Délibération
  • Contexte : 3N - EAUX
  • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
  • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
Résultat n°18
Cote
7468W/1/3 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
  • Annexe n° 2
Résultat n°19
Cote
7468W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°20
Cote
1M/16 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)
Date
29 août 1877 - 21 mai 1880
Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)
Type de document -
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉDIFICES PUBLICS
  • LAVOIRS
  • Lavoir rue de l'Asile, redressement de la Briante pour...