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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2
Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche de nouvelles sources, sources de Cuissai et de Colombier : rapport de M. Petitjean (21 février 1931) (copie).

7 medias

Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche de nouvelles sources, sources de Cuissai et de Colombier : rapport de M. Petitjean (21 février 1931) (copie).

Date

21 février 1931

Cote

3N/4 (Cote principale), 2N/1 (Ancienne cote)

Résultat n°3
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

5 medias

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

Date

08-14 septembre 1937

Cote

3N/31 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7495W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°5

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017 - 21/02/2018

Cote

7462W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°6
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, tarissement des puits chemin des Planches suite au forage, plaines, pétition des riverains, demande de branchement sur la nouvelle canalisation (23 juillet 1933-18 juin 1935) : correspondance, rapport.

22 medias

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, tarissement des puits chemin des Planches suite au forage, plaines, pétition des riverains, demande de branchement sur la nouvelle canalisation (23 juillet 1933-18 juin 1935) : correspondance, rapport.

Date

23 juil. 1933 - 18 juin 1935

Cote

3N/28 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

Résultat n°7
Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, coupe et élévations (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

15 medias

Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, coupe et élévations (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

Date

mardi 12 décembre 1854

Cote

1FI/14644 (Cote principale)

Résultat n°8
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres collectivités sur l'utilisation des puits artésiens (29 janvier 1924) : correspondance.

1 media

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres collectivités sur l'utilisation des puits artésiens (29 janvier 1924) : correspondance.

Date

29 janv. 1924

Cote

3N/25 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

Résultat n°9
Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche sur la possibilité de captage des eaux de sources du Sortoir (Semallé), source du ruisseau de Rochelie (Livaie), source de la Blanchisserie de Guéramé : correspondance.

23 medias

Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche sur la possibilité de captage des eaux de sources du Sortoir (Semallé), source du ruisseau de Rochelie (Livaie), source de la Blanchisserie de Guéramé : correspondance.

Date

28 mars 1922 - 05 juin 1933

Cote

3N/5 (Cote principale), 2N/1 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°11
Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités (Georges Serpuy, éch : 1/50, 3 juin 1953).

22 medias

Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités (Georges Serpuy, éch : 1/50, 3 juin 1953).

Date

03 juin 1953

Cote

1FI/14636 (Cote principale)

Résultat n°12

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017 - 21/02/2018

Cote

7462W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°13
Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874) : acte de soumission, règlement, cahier des charges, devis, traité, procès-verbal ; exécution : procès-verbal de réception, entretien et réparations (1875-1876) : correspondance ; gestion et réglementation (1879-1925) : pétitions.

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Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874) : acte de soumission, règlement, cahier des charges, devis, traité, procès-verbal ; exécution : procès-verbal de réception, entretien et réparations (1875-1876) : correspondance ; gestion et réglementation (1879-1925) : pétitions.

Date

01/04/1873-20/02/1925

Cote

1M/17 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°15

Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement, tarif, avis, acte de concession type, .

Date

20 juil. 1891 - 12 fév. 1971

Cote

3N/54 (Cote principale), 20N/1 (Ancienne cote)

Résultat n°16
Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

15 medias

Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

Date

mardi 12 décembre 1854

Cote

1FI/14645 (Cote principale)

Résultat n°17
Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, étude sur le chauffage de la salle des machines de la station de pompage du forage n°1 chemin des Planches : rapport, notes, références

6 medias

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, étude sur le chauffage de la salle des machines de la station de pompage du forage n°1 chemin des Planches : rapport, notes, références

Date

16 fév. 1934 - 17 juil. 1935

Cote

3N/48 (Cote principale), 5N/4 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Annexe n° 2

Date

2017-2017

Cote

7468W/1/3 (Cote principale)

Résultat n°19

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7468W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°20

Lavoir rue de l'Asile, redressement de la Briante pour l'établissement d'un lavoir public à proximité du pont de la rue de l'Asile (août 1877-21 mai 1880) : plan, devis, rapport.

Date

29 août 1877 - 21 mai 1880

Cote

1M/16 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)