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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2
    Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche de nouvelles sources, sources de Cuissai et de Colombier : rapport de M. Petitjean (21 février 1931) (copie).

    7 medias

    Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche de nouvelles sources, sources de Cuissai et de Colombier : rapport de M. Petitjean (21 février 1931) (copie).

    Date

    21 février 1931

    Cote

    3N/4 (Cote principale), 2N/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • Renforcement de la distribution d'eau de la ville d'...
  3. Résultat n°3
    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

    5 medias

    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

    Date

    08-14 septembre 1937

    Cote

    3N/31 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
    • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7495W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6
    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, tarissement des puits chemin des Planches suite au forage, plaines, pétition des riverains, demande de branchement sur la nouvelle canalisation (23 juillet 1933-18 juin 1935) : correspondance, rapport.

    22 medias

    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, tarissement des puits chemin des Planches suite au forage, plaines, pétition des riverains, demande de branchement sur la nouvelle canalisation (23 juillet 1933-18 juin 1935) : correspondance, rapport.

    Date

    23 juil. 1933 - 18 juin 1935

    Cote

    3N/28 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
    • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
  7. Résultat n°7
    Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, coupe et élévations (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

    15 medias

    Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, coupe et élévations (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

    Date

    mardi 12 décembre 1854

    Cote

    1FI/14644 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • LAVOIRS
    • Suppression du lavoir public situé sur la Briante,...
    • Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe,...
  8. Résultat n°8
    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres collectivités sur l'utilisation des puits artésiens (29 janvier 1924) : correspondance.

    1 media

    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres collectivités sur l'utilisation des puits artésiens (29 janvier 1924) : correspondance.

    Date

    29 janv. 1924

    Cote

    3N/25 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
    • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
  9. Résultat n°9
    Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche sur la possibilité de captage des eaux de sources du Sortoir (Semallé), source du ruisseau de Rochelie (Livaie), source de la Blanchisserie de Guéramé : correspondance.

    23 medias

    Renforcement de la distribution d'eau de la ville d' Alençon, recherche sur la possibilité de captage des eaux de sources du Sortoir (Semallé), source du ruisseau de Rochelie (Livaie), source de la Blanchisserie de Guéramé : correspondance.

    Date

    28 mars 1922 - 05 juin 1933

    Cote

    3N/5 (Cote principale), 2N/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • Renforcement de la distribution d'eau de la ville d'...
  10. Résultat n°10

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  11. Résultat n°11
    Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités (Georges Serpuy, éch : 1/50, 3 juin 1953).

    22 medias

    Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités (Georges Serpuy, éch : 1/50, 3 juin 1953).

    Date

    03 juin 1953

    Cote

    1FI/14636 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • LAVOIRS
    • Lavoir Impasse de l'Ecole Normale, projet de réfection...
    • Lavoir impasse de l'Ecole Normale, plan, coupe, extrémités...
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  13. Résultat n°13
    Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874) : acte de soumission, règlement, cahier des charges, devis, traité, procès-verbal ; exécution : procès-verbal de réception, entretien et réparations (1875-1876) : correspondance ; gestion et réglementation (1879-1925) : pétitions.

    59 medias

    Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874) : acte de soumission, règlement, cahier des charges, devis, traité, procès-verbal ; exécution : procès-verbal de réception, entretien et réparations (1875-1876) : correspondance ; gestion et réglementation (1879-1925) : pétitions.

    Date

    01/04/1873-20/02/1925

    Cote

    1M/17 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • LAVOIRS
    • Lavoir rue des Tisons, construction, adjudication (1873-1874)...
  14. Résultat n°14

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  15. Résultat n°15

    Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement, tarif, avis, acte de concession type, .

    Date

    20 juil. 1891 - 12 fév. 1971

    Cote

    3N/54 (Cote principale), 20N/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • SERVICE DES EAUX
    • COMMISSIONS DES EAUX
    • Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement,...
  16. Résultat n°16
    Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

    15 medias

    Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe, plan, (, éch : 1/50, 12 décembre 1854).

    Date

    mardi 12 décembre 1854

    Cote

    1FI/14645 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • LAVOIRS
    • Suppression du lavoir public situé sur la Briante,...
    • Construction d'un bateau-lavoir public sur la Sarthe,...
  17. Résultat n°17
    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, étude sur le chauffage de la salle des machines de la station de pompage du forage n°1 chemin des Planches : rapport, notes, références

    6 medias

    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, étude sur le chauffage de la salle des machines de la station de pompage du forage n°1 chemin des Planches : rapport, notes, références

    Date

    16 fév. 1934 - 17 juil. 1935

    Cote

    3N/48 (Cote principale), 5N/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
    • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
  18. Résultat n°18

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  19. Résultat n°19

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  20. Résultat n°20

    Lavoir rue de l'Asile, redressement de la Briante pour l'établissement d'un lavoir public à proximité du pont de la rue de l'Asile (août 1877-21 mai 1880) : plan, devis, rapport.

    Date

    29 août 1877 - 21 mai 1880

    Cote

    1M/16 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • LAVOIRS
    • Lavoir rue de l'Asile, redressement de la Briante pour...