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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2
    Fiche compteur électricité, relevé des index et état de la consommation

    2 medias

    Fiche compteur électricité, relevé des index et état de la consommation

    Date

    s.d., 05 janv. 1956 - 03 janv. 1961

    Cote

    7Z/32 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • ACTIVITÉ COMMERCIALE ET DISTRIBUTION
    • Fiche compteur électricité, relevé des index et état...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  4. Résultat n°4

    Fiche compteur électricité, relevé des index et état de la consommation

    Date

    s.d., 05 janv. 1956 - 03 janv. 1961

    Cote

    7Z/32 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • ACTIVITÉ COMMERCIALE ET DISTRIBUTION
    • Fiche compteur électricité, relevé des index et état...

    Producteur :

    Emmanuel Lorient Librairie Traces Ecrites

  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  6. Résultat n°6

    Docteur Hommey, électrification des communes rurales du Département de l'Orne, imprimerie Alençonnaise (1924), 26p.

    Date

    27 mai 1924

    Cote

    1BRO/41 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Docteur Hommey, électrification des communes rurales...
  7. Résultat n°7
    Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

    1 media

    Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

    Date

    29 oct. 1920

    Cote

    4M/49 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande...
  8. Résultat n°8

    Square de la Sicotière, réseaux extérieurs plan de synthèse T.C.E., ouvrage exécuté (, éch : 1/100, 04/06/1998, n°EL01) (94 x 63);

    Date

    07 avr. 1998

    Cote

    1FI/14200 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES
    • LES SQUARES
    • LE SQUARE DE LA SICOTIÈRE
    • Agrandissement du Square de la Sicotière : plans, délibérations,...
    • Square de la Sicotière, réseaux extérieurs plan de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives municipales d'Alençon

  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...