Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7496W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Fiche compteur électricité, relevé des index et état de la consommation

2 medias

Cote
7Z/32 (Cote principale)
Date
s.d., 05 janv. 1956 - 03 janv. 1961
Lieu
Halle au Blé (Place de la, Alençon)
Type de document
Pièce comptable
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
  • FONDS PESCHE
  • ACTIVITÉ COMMERCIALE ET DISTRIBUTION
  • Fiche compteur électricité, relevé des index et état...
Résultat n°3
Cote
7496W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
  • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°4
Cote
7Z/32 (Cote principale)
Date
s.d., 05 janv. 1956 - 03 janv. 1961
Lieu
Halle au Blé (Place de la, Alençon)
Type de document
Pièce comptable
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
  • FONDS PESCHE
  • ACTIVITÉ COMMERCIALE ET DISTRIBUTION
  • Fiche compteur électricité, relevé des index et état...
Résultat n°5
Cote
7496W/1/2 (Cote principale)
Date
23/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
  • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Cote
1BRO/41 (Cote principale)
Date
27 mai 1924
Lieu
Orne (Département, Normandie, France)
Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
  • L'ORNE
  • HYGIÈNE SOCIALE
  • Docteur Hommey, électrification des communes rurales...
Résultat n°7
Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

1 media

Cote
4M/49 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
Date
29 oct. 1920
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande...
Résultat n°8
Cote
7496W/1/2 (Cote principale)
Date
23/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...