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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2
    Fiche compteur électricité, relevé des index et état de la consommation

    2 medias

    Fiche compteur électricité, relevé des index et état de la consommation

    Date

    s.d., 05 janv. 1956 - 03 janv. 1961

    Cote

    7Z/32 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • ACTIVITÉ COMMERCIALE ET DISTRIBUTION
    • Fiche compteur électricité, relevé des index et état…
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017…
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017…
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  5. Résultat n°5

    Docteur Hommey, électrification des communes rurales du Département de l'Orne, imprimerie Alençonnaise (1924), 26p.

    Date

    27 mai 1924

    Cote

    1BRO/41 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Docteur Hommey, électrification des communes rurales…
  6. Résultat n°6
    Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

    1 media

    Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande de subvention (29 octobre 1920) : correspondance.

    Date

    29 oct. 1920

    Cote

    4M/49 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Lycée de garçons d'Alençon, électrification, demande…
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…