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  1. Résultat n°1
    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    3 lots 561 medias

    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  3. Résultat n°3
    Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

    2 lots 260 medias

    Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

    Date

    12 fév. 1600 - 09 juin 1673

    Cote

    BB/1 (Cote principale), 39D/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • Registre des délibérations du conseil de Ville (12...
  4. Résultat n°4
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  5. Résultat n°5
    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
  6. Résultat n°6
    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    3 lots 561 medias

    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
  7. Résultat n°7
    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    3 lots 617 medias

    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
  8. Résultat n°8
    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    3 lots 561 medias

    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
  9. Résultat n°9
    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
  10. Résultat n°10
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  11. Résultat n°11
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  12. Résultat n°12
    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    3 lots 561 medias

    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
  13. Résultat n°13
    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    2 lots 492 medias

    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
  14. Résultat n°14
    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    3 lots 473 medias

    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    Date

    14/04/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 14 Avril 1970
    • Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  15. Résultat n°15
    Budget primitif 1969.

    3 lots 561 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  16. Résultat n°16
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    3 lots 617 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  17. Résultat n°17
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    3 lots 617 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  18. Résultat n°18
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    3 lots 622 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  19. Résultat n°19
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  20. Résultat n°20
    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
  21. Résultat n°21
    Personnel, tableau des effectifs.

    3 lots 617 medias

    Personnel, tableau des effectifs.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Personnel, tableau des effectifs.
  22. Résultat n°22
    Budget supplémentaire 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget supplémentaire 1967.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Budget supplémentaire 1967.
  23. Résultat n°23
    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    3 lots 561 medias

    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage...
  24. Résultat n°24
    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    3 lots 617 medias

    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
  25. Résultat n°25
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
  26. Résultat n°26

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  27. Résultat n°27
    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    3 lots 561 medias

    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens"....
  28. Résultat n°28
    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    3 lots 617 medias

    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye...
  29. Résultat n°29
    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    3 lots 617 medias

    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne...
  30. Résultat n°30
    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    3 lots 561 medias

    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Finances communales, autorisations spéciales, année...
  31. Résultat n°31
    Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

    2 lots 492 medias

    Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse...
  32. Résultat n°32
    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    3 lots 617 medias

    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    Date

    02/08/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 2 Août 1966
    • Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour...
  33. Résultat n°33
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 617 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  34. Résultat n°34
    Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

    2 lots 14 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

    Date

    16 juil. 1943 - 19 juin 1946

    Cote

    1D/56 (Cote principale), 39D/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CHARLES CHESNEAUX (12 mai 1935 - 19 octobre...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  35. Résultat n°35
    Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    226 medias

    Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    17 déc. 2015

    Cote

    7392W/6 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 17 déc. 2015
    • 7392W/21
    • Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire...
  36. Résultat n°36
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    3 lots 622 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  37. Résultat n°37
    Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien passé avec la société I.B.M France. Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil.

    3 lots 617 medias

    Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien passé avec la société I.B.M France. Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien...
  38. Résultat n°38
    Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai d'une parcelle de terrain.

    3 lots 561 medias

    Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai d'une parcelle de terrain.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier,...
  39. Résultat n°39
    Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    3 lots 617 medias

    Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F...
  40. Résultat n°40
    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

    3 lots 617 medias

    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état...
  41. Résultat n°41
    Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

    2 lots 492 medias

    Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS,...
  42. Résultat n°42

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  43. Résultat n°43
    Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet. Acquisition de l'immeuble 37 rue du Collège appartenant à Mme WAIN René.

    2 lots 492 medias

    Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet. Acquisition de l'immeuble 37 rue du Collège appartenant à Mme WAIN René.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  44. Résultat n°44
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    3 lots 622 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  45. Résultat n°45
    Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas. Restaurants d'enfants, cuisine centrale, production d'eau chaude.

    3 lots 561 medias

    Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas. Restaurants d'enfants, cuisine centrale, production d'eau chaude.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas....
  46. Résultat n°46
    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    3 lots 561 medias

    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L....
  47. Résultat n°47
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  48. Résultat n°48
    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    3 lots 561 medias

    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
  49. Résultat n°49
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  50. Résultat n°50
    Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie électrique. Travaux déconcentrés, installation d'un poste téléphonique au gymnase du Lycée Alain.

    3 lots 473 medias

    Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie électrique. Travaux déconcentrés, installation d'un poste téléphonique au gymnase du Lycée Alain.

    Date

    27/01/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Janvier 1970
    • Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie...
  51. Résultat n°51
    Finances, augmentation du capital social de la société anonyme d'H.L.M de l'Orne, souscription de 50 actions de 100 F. Finances, emprunt de 60 000 F pour le festival de l'élevage, établissement du contrat avec ce dernier, caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne.

    2 lots 492 medias

    Finances, augmentation du capital social de la société anonyme d'H.L.M de l'Orne, souscription de 50 actions de 100 F. Finances, emprunt de 60 000 F pour le festival de l'élevage, établissement du contrat avec ce dernier, caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne.

    Date

    27/02/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Février 1968
    • Finances, augmentation du capital social de la société...
  52. Résultat n°52
    Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

    3 lots 617 medias

    Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis...
  53. Résultat n°53
    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    3 lots 622 medias

    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2184 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
  54. Résultat n°54
    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    2 lots 492 medias

    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Personnel, attribution de logement par utilité de service,...
  55. Résultat n°55
    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    2 lots 492 medias

    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R....
  56. Résultat n°56
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  57. Résultat n°57
    Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

    3 lots 561 medias

    Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube....
  58. Résultat n°58
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  59. Résultat n°59
    Finances, budget supplémentaire 1969.

    3 lots 561 medias

    Finances, budget supplémentaire 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Finances, budget supplémentaire 1969.
  60. Résultat n°60
    Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

    3 lots 561 medias

    Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT...
  61. Résultat n°61

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  62. Résultat n°62
    Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux Sieurs, établissements PROUT 2 route d'Ancinnes, DOCKS BAS-NORMANDS du bâtiment 19-21 route de Sées, compagnie française de distribution total 11 rue du docteur Lanceraux Paris 8ème, entreprise CHAUVIN Alençon, société PECHINEY st Gobain 16 rue Matignon Paris, société d'électrochimie d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'usine 10 rue du Général Foy Paris 8ème, société Carrières des Noës Oiseau le Petit, société DESMARAIS frères 42 rue des Mathurins Paris 8ème, compagnie des compteurs 4 rue des Viarmes Rennes, maison LEROYER DESPIERRES 19-21 rue de Bretagne Alençon, maison LEVANNIER avenue Général Leclerc Alençon, Entreprise LUCAS Alençon.

    3 lots 617 medias

    Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux Sieurs, établissements PROUT 2 route d'Ancinnes, DOCKS BAS-NORMANDS du bâtiment 19-21 route de Sées, compagnie française de distribution total 11 rue du docteur Lanceraux Paris 8ème, entreprise CHAUVIN Alençon, société PECHINEY st Gobain 16 rue Matignon Paris, société d'électrochimie d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'usine 10 rue du Général Foy Paris 8ème, société Carrières des Noës Oiseau le Petit, société DESMARAIS frères 42 rue des Mathurins Paris 8ème, compagnie des compteurs 4 rue des Viarmes Rennes, maison LEROYER DESPIERRES 19-21 rue de Bretagne Alençon, maison LEVANNIER avenue Général Leclerc Alençon, Entreprise LUCAS Alençon.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux...
  63. Résultat n°63
    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    291 medias

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 15 oct. 2015
    • 7392W/19
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  64. Résultat n°64
    Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

    2 lots 492 medias

    Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille,...
  65. Résultat n°65

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  66. Résultat n°66
    Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

    3 lots 617 medias

    Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

    Date

    29/06/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Juin 1966
    • Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey"....
  67. Résultat n°67
    Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

    2 lots 492 medias

    Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Bibliothèque municipale, comité consultatif élection...
  68. Résultat n°68
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 617 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  69. Résultat n°69
    Lycée Alain, installations sportives.

    2 lots 492 medias

    Lycée Alain, installations sportives.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Lycée Alain, installations sportives.
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations du conseil municipal (29 décembre 1930 - 03 mai 1933).

    Date

    29 déc. 1930 - 03 mai 1933

    Cote

    1D51 (Cote principale), 39D48

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDAT LÉOPOLD BAILLEUL (17 janvier 1932- 12 mai 1935).
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
  71. Résultat n°71
    Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

    2 lots 492 medias

    Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

    Date

    27/12/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Décembre 1967
    • Personnel titulaire, classement indiciaire de certains...
  72. Résultat n°72
    Droits de place et de stationnement, avenants, redevance annuelle due par Mr FRERY. Droit de place et de stationnement, adjudication de l'affermage, adjudicataire Mr FRERY.

    2 lots 492 medias

    Droits de place et de stationnement, avenants, redevance annuelle due par Mr FRERY. Droit de place et de stationnement, adjudication de l'affermage, adjudicataire Mr FRERY.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Droits de place et de stationnement, avenants, redevance...
  73. Résultat n°73
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    3 lots 622 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  74. Résultat n°74
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  75. Résultat n°75
    Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains. Voirie, programme 1969, avenant au marché S.A.C.E.R.

    3 lots 561 medias

    Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains. Voirie, programme 1969, avenant au marché S.A.C.E.R.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains....
  76. Résultat n°76
    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp. Eclairage public programme 1967, extension et modernisation des réseaux.

    3 lots 617 medias

    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp. Eclairage public programme 1967, extension et modernisation des réseaux.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état...
  77. Résultat n°77
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme de détail, création d'une Z.A.D. et d'une Z.A.C.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme de détail, création d'une Z.A.D. et d'une Z.A.C.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon...
  78. Résultat n°78
    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    3 lots 622 medias

    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    Date

    19/07/1913

    Cote

    3NUM/2145 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Juillet 1913
    • Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête...
  79. Résultat n°79
    Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

    3 lots 561 medias

    Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Personnel, concours prêté par les services municipaux...
  80. Résultat n°80
    Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

    3 lots 617 medias

    Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

    Date

    31/05/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 31 Mai 1967
    • Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique...