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  1. Résultat n°1
    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    2 lots 548 medias

    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

    2 lots 591 medias

    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
  3. Résultat n°3
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    479 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  4. Résultat n°4
    Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

    247 medias

    Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

    Date

    12 fév. 1600 - 09 juin 1673

    Cote

    BB/1 (Cote principale), 39D/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • Registre des délibérations du conseil de Ville (12...
  5. Résultat n°5
    Budget primitif 1967.

    2 lots 591 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  6. Résultat n°6
    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    479 medias

    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
  7. Résultat n°7
    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    2 lots 548 medias

    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
  8. Résultat n°8
    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

    2 lots 591 medias

    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
  9. Résultat n°9
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  10. Résultat n°10
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  11. Résultat n°11
    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    2 lots 548 medias

    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
  12. Résultat n°12
    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    479 medias

    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
  13. Résultat n°13
    Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

    2 lots 548 medias

    Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux...
  14. Résultat n°14
    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    2 lots 460 medias

    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    Date

    14/04/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 14 Avril 1970
    • Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  15. Résultat n°15
    Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

    2 lots 591 medias

    Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la...
  16. Résultat n°16
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    2 lots 609 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  17. Résultat n°17
    Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

    479 medias

    Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

    Date

    29/04/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Avril 1968
    • Assurances, police incendie des bâtiments communaux....
  18. Résultat n°18
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  19. Résultat n°19
    Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

    2 lots 548 medias

    Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier...
  20. Résultat n°20
    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    479 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
  21. Résultat n°21
    Personnel, tableau des effectifs.

    2 lots 591 medias

    Personnel, tableau des effectifs.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Personnel, tableau des effectifs.
  22. Résultat n°22
    Budget supplémentaire 1967.

    2 lots 591 medias

    Budget supplémentaire 1967.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Budget supplémentaire 1967.
  23. Résultat n°23
    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    2 lots 591 medias

    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
  24. Résultat n°24
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
  25. Résultat n°25

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  26. Résultat n°26
    Budget primitif 1969.

    2 lots 548 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  27. Résultat n°27
    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    2 lots 591 medias

    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye...
  28. Résultat n°28
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  29. Résultat n°29
    Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

    2 lots 591 medias

    Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances,...
  30. Résultat n°30
    Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

    2 lots 591 medias

    Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

    Date

    31/01/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
    • Personnel, prise en charge par la ville de consultations...
  31. Résultat n°31
    Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

    2 lots 548 medias

    Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Création d'un centre régional de dédouanement, participation...
  32. Résultat n°32
    Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

    479 medias

    Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse...
  33. Résultat n°33
    Budget primitif 1968.

    479 medias

    Budget primitif 1968.

    Date

    30/01/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Janvier 1968
    • Budget primitif 1968.
  34. Résultat n°34
    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    2 lots 548 medias

    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle...
  35. Résultat n°35
    Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.

    2 lots 548 medias

    Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme...
  36. Résultat n°36
    Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

    1 media

    Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

    Date

    16 juil. 1943 - 19 juin 1946

    Cote

    1D/56 (Cote principale), 39D/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CHARLES CHESNEAUX (12 mai 1935 - 19 octobre...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  37. Résultat n°37
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
  38. Résultat n°38
    Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à l'hôtel de ville (3ème bureau) et à la Roseraie. Finances, subvention complémentaire au C.E.D.O.

    479 medias

    Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à l'hôtel de ville (3ème bureau) et à la Roseraie. Finances, subvention complémentaire au C.E.D.O.

    Date

    27/12/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Décembre 1967
    • Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à...
  39. Résultat n°39
    Budget primitif 1968.

    479 medias

    Budget primitif 1968.

    Date

    30/01/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Janvier 1968
    • Budget primitif 1968.
  40. Résultat n°40
    Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien passé avec la société I.B.M France. Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil.

    2 lots 591 medias

    Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien passé avec la société I.B.M France. Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien...
  41. Résultat n°41
    Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai d'une parcelle de terrain.

    2 lots 548 medias

    Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai d'une parcelle de terrain.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier,...
  42. Résultat n°42
    Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    2 lots 591 medias

    Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F...
  43. Résultat n°43
    Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

    2 lots 548 medias

    Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage...
  44. Résultat n°44
    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

    2 lots 591 medias

    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état...
  45. Résultat n°45
    Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

    479 medias

    Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS,...
  46. Résultat n°46

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  47. Résultat n°47
    Voirie, aménagement du C.D 26.

    2 lots 548 medias

    Voirie, aménagement du C.D 26.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Voirie, aménagement du C.D 26.
  48. Résultat n°48
    Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet. Acquisition de l'immeuble 37 rue du Collège appartenant à Mme WAIN René.

    479 medias

    Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet. Acquisition de l'immeuble 37 rue du Collège appartenant à Mme WAIN René.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  49. Résultat n°49
    Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées. Téléphone, modifications apportées aux installations téléphoniques, école maternelle du Point du Jour, école maternelle Emile Dupont, bureau du secrétaire Général, bureau du secrétariat Général.

    2 lots 591 medias

    Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées. Téléphone, modifications apportées aux installations téléphoniques, école maternelle du Point du Jour, école maternelle Emile Dupont, bureau du secrétaire Général, bureau du secrétariat Général.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Eaux, conventions pour le passage de canalisations...
  50. Résultat n°50
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  51. Résultat n°51
    Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas. Restaurants d'enfants, cuisine centrale, production d'eau chaude.

    2 lots 548 medias

    Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas. Restaurants d'enfants, cuisine centrale, production d'eau chaude.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas....
  52. Résultat n°52
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  53. Résultat n°53
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des jeunes et de la culture, salle omnisports, avant-projet.

    479 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des jeunes et de la culture, salle omnisports, avant-projet.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des...
  54. Résultat n°54
    Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

    479 medias

    Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

    Date

    27/03/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Mars 1968
    • Centre d'abattage, construction, avenants et situation...
  55. Résultat n°55
    Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

    2 lots 548 medias

    Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.
  56. Résultat n°56
    Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie électrique. Travaux déconcentrés, installation d'un poste téléphonique au gymnase du Lycée Alain.

    2 lots 460 medias

    Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie électrique. Travaux déconcentrés, installation d'un poste téléphonique au gymnase du Lycée Alain.

    Date

    27/01/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Janvier 1970
    • Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie...
  57. Résultat n°57
    Finances, augmentation du capital social de la société anonyme d'H.L.M de l'Orne, souscription de 50 actions de 100 F. Finances, emprunt de 60 000 F pour le festival de l'élevage, établissement du contrat avec ce dernier, caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne.

    479 medias

    Finances, augmentation du capital social de la société anonyme d'H.L.M de l'Orne, souscription de 50 actions de 100 F. Finances, emprunt de 60 000 F pour le festival de l'élevage, établissement du contrat avec ce dernier, caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne.

    Date

    27/02/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Février 1968
    • Finances, augmentation du capital social de la société...
  58. Résultat n°58
    Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

    2 lots 591 medias

    Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis...
  59. Résultat n°59
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  60. Résultat n°60
    Finances, budget supplémentaire 1969.

    2 lots 548 medias

    Finances, budget supplémentaire 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Finances, budget supplémentaire 1969.
  61. Résultat n°61
    Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain. Finances, emprunt de 59 840 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux d'aménagement d'un terrain de football dans le quartier de Perseigne.

    2 lots 591 medias

    Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain. Finances, emprunt de 59 840 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux d'aménagement d'un terrain de football dans le quartier de Perseigne.

    Date

    25/04/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 25 Avril 1967
    • Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse...
  62. Résultat n°62
    Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux Sieurs, établissements PROUT 2 route d'Ancinnes, DOCKS BAS-NORMANDS du bâtiment 19-21 route de Sées, compagnie française de distribution total 11 rue du docteur Lanceraux Paris 8ème, entreprise CHAUVIN Alençon, société PECHINEY st Gobain 16 rue Matignon Paris, société d'électrochimie d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'usine 10 rue du Général Foy Paris 8ème, société Carrières des Noës Oiseau le Petit, société DESMARAIS frères 42 rue des Mathurins Paris 8ème, compagnie des compteurs 4 rue des Viarmes Rennes, maison LEROYER DESPIERRES 19-21 rue de Bretagne Alençon, maison LEVANNIER avenue Général Leclerc Alençon, Entreprise LUCAS Alençon.

    2 lots 591 medias

    Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux Sieurs, établissements PROUT 2 route d'Ancinnes, DOCKS BAS-NORMANDS du bâtiment 19-21 route de Sées, compagnie française de distribution total 11 rue du docteur Lanceraux Paris 8ème, entreprise CHAUVIN Alençon, société PECHINEY st Gobain 16 rue Matignon Paris, société d'électrochimie d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'usine 10 rue du Général Foy Paris 8ème, société Carrières des Noës Oiseau le Petit, société DESMARAIS frères 42 rue des Mathurins Paris 8ème, compagnie des compteurs 4 rue des Viarmes Rennes, maison LEROYER DESPIERRES 19-21 rue de Bretagne Alençon, maison LEVANNIER avenue Général Leclerc Alençon, Entreprise LUCAS Alençon.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux...
  63. Résultat n°63
    Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

    479 medias

    Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille,...
  64. Résultat n°64

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  65. Résultat n°65
    Garantie d'emprunt de 500 000 F à la S.E.M.I.A.V.A. pour financement complémentaire du programme de construction du centre-ville. Autorisations spéciales, exercice 1966. Attribution de prix, utilisation des récompenses scolaires.

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    Garantie d'emprunt de 500 000 F à la S.E.M.I.A.V.A. pour financement complémentaire du programme de construction du centre-ville. Autorisations spéciales, exercice 1966. Attribution de prix, utilisation des récompenses scolaires.

    Date

    02/08/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 2 Août 1966
    • Garantie d'emprunt de 500 000 F à la S.E.M.I.A.V.A....
  66. Résultat n°66
    Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

    479 medias

    Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Bibliothèque municipale, comité consultatif élection...
  67. Résultat n°67
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 591 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  68. Résultat n°68
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  69. Résultat n°69
    Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du crédit foncier de France estimé à la construction de 2 logements à l'usine des eaux.

    2 lots 548 medias

    Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du crédit foncier de France estimé à la construction de 2 logements à l'usine des eaux.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du...
  70. Résultat n°70
    Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme, extension de la zone industrielle Est, société S.I.L.E.C. Abattoirs, travaux complémentaires d'un montant de 220 000 F.

    2 lots 591 medias

    Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme, extension de la zone industrielle Est, société S.I.L.E.C. Abattoirs, travaux complémentaires d'un montant de 220 000 F.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme,...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations du conseil municipal (29 décembre 1930 - 03 mai 1933).

    Date

    29 déc. 1930 - 03 mai 1933

    Cote

    1D51 (Cote principale), 39D48

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDAT LÉOPOLD BAILLEUL (17 janvier 1932- 12 mai 1935).
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
  72. Résultat n°72
    Marché de gré à gré, avenant LAUDOU pour acquisition de rideaux à l'école maternelle Masson et l'école de garçons Monsort. Eaux, renouvellement du contrat d'inspection technique des installations de traitement d'eau potable et d'eaux résiduaires avec la société DEGREMONT.

    479 medias

    Marché de gré à gré, avenant LAUDOU pour acquisition de rideaux à l'école maternelle Masson et l'école de garçons Monsort. Eaux, renouvellement du contrat d'inspection technique des installations de traitement d'eau potable et d'eaux résiduaires avec la société DEGREMONT.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Marché de gré à gré, avenant LAUDOU pour acquisition...
  73. Résultat n°73
    Cession par la ville d'un terrain pour le transfert de la station météorologique. Complexe touristique, le Bouillon, la Chapelle Près Sées, désignation d'un nouveau représentant de la commune d'Alençon, Mr PELTIER représentant de la commune au sein de ce comité Syndicat.

    479 medias

    Cession par la ville d'un terrain pour le transfert de la station météorologique. Complexe touristique, le Bouillon, la Chapelle Près Sées, désignation d'un nouveau représentant de la commune d'Alençon, Mr PELTIER représentant de la commune au sein de ce comité Syndicat.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Cession par la ville d'un terrain pour le transfert...
  74. Résultat n°74
    Droits de place et de stationnement, avenants, redevance annuelle due par Mr FRERY. Droit de place et de stationnement, adjudication de l'affermage, adjudicataire Mr FRERY.

    479 medias

    Droits de place et de stationnement, avenants, redevance annuelle due par Mr FRERY. Droit de place et de stationnement, adjudication de l'affermage, adjudicataire Mr FRERY.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Droits de place et de stationnement, avenants, redevance...
  75. Résultat n°75
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  76. Résultat n°76
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  77. Résultat n°77
    Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains. Voirie, programme 1969, avenant au marché S.A.C.E.R.

    2 lots 548 medias

    Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains. Voirie, programme 1969, avenant au marché S.A.C.E.R.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains....
  78. Résultat n°78
    Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

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    Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts...
  79. Résultat n°79
    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp. Eclairage public programme 1967, extension et modernisation des réseaux.

    2 lots 591 medias

    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp. Eclairage public programme 1967, extension et modernisation des réseaux.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état...
  80. Résultat n°80
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme de détail, création d'une Z.A.D. et d'une Z.A.C.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme de détail, création d'une Z.A.D. et d'une Z.A.C.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon...