Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

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ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)

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CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS

MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés matières

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).

Cote/Cotes extrêmes

1D/69 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/66 (Ancienne cote)

Date

10 déc. 1968 - 30 déc. 1969

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT, CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- ), ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 20E SIÈCLE

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre des délibérations

Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Date

10/09/1969

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

Date

10/09/1969

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

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