Résultats de la recherche

Résultat n°3
Etablissement de halles suite à la démolition du couvent des Filles Notre-Dame d'Alençon, adjudication (architecte Berthelmy): devis, correspondance, minute, arrêté préfectoral.

82 medias

Etablissement de halles suite à la démolition du couvent des Filles Notre-Dame d'Alençon, adjudication (architecte Berthelmy): devis, correspondance, minute, arrêté préfectoral.

Date

Du 29 ventôse an XII au 24 brumaire an XIV, 20 mars 1803 - 18 sept. 1806

Cote

1M/34 (Cote principale), 5M/1 (Ancienne cote)

Résultat n°7
Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

38 medias

Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

Date

Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803

Cote

1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)