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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

    Cote

    1D118 (Cote principale), 41D2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
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  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

    Cote

    1D119 (Cote principale), 41D3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
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  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    16 avr. 1791 - 10 déc. 1793

    Cote

    1D117 (Cote principale), 41D1

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
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  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
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  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
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  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
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  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
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