3 496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    3 lots 561 medias

    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  3. Résultat n°3
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  4. Résultat n°4
    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
  5. Résultat n°5
    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    3 lots 561 medias

    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
  6. Résultat n°6
    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    3 lots 617 medias

    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
  7. Résultat n°7
    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    3 lots 561 medias

    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
  8. Résultat n°8
    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
  9. Résultat n°9
    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    3 lots 561 medias

    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
  10. Résultat n°10
    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    2 lots 492 medias

    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
  11. Résultat n°11
    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    3 lots 473 medias

    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    Date

    14/04/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 14 Avril 1970
    • Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  12. Résultat n°12
    Budget primitif 1969.

    3 lots 561 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  13. Résultat n°13
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    3 lots 617 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  14. Résultat n°14
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    3 lots 617 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  15. Résultat n°15
    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
  16. Résultat n°16
    Personnel, tableau des effectifs.

    3 lots 617 medias

    Personnel, tableau des effectifs.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Personnel, tableau des effectifs.
  17. Résultat n°17
    Budget supplémentaire 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget supplémentaire 1967.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Budget supplémentaire 1967.
  18. Résultat n°18
    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    3 lots 561 medias

    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage...
  19. Résultat n°19
    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    3 lots 617 medias

    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
  20. Résultat n°20
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
  21. Résultat n°21
    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    3 lots 561 medias

    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens"....
  22. Résultat n°22
    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    3 lots 617 medias

    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye...
  23. Résultat n°23
    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    3 lots 617 medias

    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne...
  24. Résultat n°24
    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    3 lots 561 medias

    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Finances communales, autorisations spéciales, année...
  25. Résultat n°25
    Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

    2 lots 492 medias

    Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse...
  26. Résultat n°26
    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    3 lots 617 medias

    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    Date

    02/08/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 2 Août 1966
    • Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour...
  27. Résultat n°27
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 617 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  28. Résultat n°28
    Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien passé avec la société I.B.M France. Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil.

    3 lots 617 medias

    Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien passé avec la société I.B.M France. Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Matériel de bureau, avenant au contrat d'entretien...
  29. Résultat n°29
    Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai d'une parcelle de terrain.

    3 lots 561 medias

    Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai d'une parcelle de terrain.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, autorisation spéciales. Centre Hospitalier,...
  30. Résultat n°30
    Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    3 lots 617 medias

    Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Extension de l'hôtel de ville. Emprunt de 175 580 F...
  31. Résultat n°31
    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

    3 lots 617 medias

    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état...
  32. Résultat n°32
    Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

    2 lots 492 medias

    Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS,...
  33. Résultat n°33
    Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet. Acquisition de l'immeuble 37 rue du Collège appartenant à Mme WAIN René.

    2 lots 492 medias

    Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet. Acquisition de l'immeuble 37 rue du Collège appartenant à Mme WAIN René.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Maisons des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  34. Résultat n°34
    Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas. Restaurants d'enfants, cuisine centrale, production d'eau chaude.

    3 lots 561 medias

    Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas. Restaurants d'enfants, cuisine centrale, production d'eau chaude.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas....
  35. Résultat n°35
    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    3 lots 561 medias

    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L....
  36. Résultat n°36
    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    3 lots 561 medias

    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
  37. Résultat n°37
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  38. Résultat n°38
    Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie électrique. Travaux déconcentrés, installation d'un poste téléphonique au gymnase du Lycée Alain.

    3 lots 473 medias

    Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie électrique. Travaux déconcentrés, installation d'un poste téléphonique au gymnase du Lycée Alain.

    Date

    27/01/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Janvier 1970
    • Lycée Marguerite de Navarre, alimentation en énergie...
  39. Résultat n°39
    Finances, augmentation du capital social de la société anonyme d'H.L.M de l'Orne, souscription de 50 actions de 100 F. Finances, emprunt de 60 000 F pour le festival de l'élevage, établissement du contrat avec ce dernier, caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne.

    2 lots 492 medias

    Finances, augmentation du capital social de la société anonyme d'H.L.M de l'Orne, souscription de 50 actions de 100 F. Finances, emprunt de 60 000 F pour le festival de l'élevage, établissement du contrat avec ce dernier, caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne.

    Date

    27/02/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Février 1968
    • Finances, augmentation du capital social de la société...
  40. Résultat n°40
    Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

    3 lots 617 medias

    Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis...
  41. Résultat n°41
    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    2 lots 492 medias

    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Personnel, attribution de logement par utilité de service,...
  42. Résultat n°42
    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    2 lots 492 medias

    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R....
  43. Résultat n°43
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  44. Résultat n°44
    Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

    3 lots 561 medias

    Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube....
  45. Résultat n°45
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  46. Résultat n°46
    Finances, budget supplémentaire 1969.

    3 lots 561 medias

    Finances, budget supplémentaire 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Finances, budget supplémentaire 1969.
  47. Résultat n°47
    Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

    3 lots 561 medias

    Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT...
  48. Résultat n°48
    Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux Sieurs, établissements PROUT 2 route d'Ancinnes, DOCKS BAS-NORMANDS du bâtiment 19-21 route de Sées, compagnie française de distribution total 11 rue du docteur Lanceraux Paris 8ème, entreprise CHAUVIN Alençon, société PECHINEY st Gobain 16 rue Matignon Paris, société d'électrochimie d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'usine 10 rue du Général Foy Paris 8ème, société Carrières des Noës Oiseau le Petit, société DESMARAIS frères 42 rue des Mathurins Paris 8ème, compagnie des compteurs 4 rue des Viarmes Rennes, maison LEROYER DESPIERRES 19-21 rue de Bretagne Alençon, maison LEVANNIER avenue Général Leclerc Alençon, Entreprise LUCAS Alençon.

    3 lots 617 medias

    Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux Sieurs, établissements PROUT 2 route d'Ancinnes, DOCKS BAS-NORMANDS du bâtiment 19-21 route de Sées, compagnie française de distribution total 11 rue du docteur Lanceraux Paris 8ème, entreprise CHAUVIN Alençon, société PECHINEY st Gobain 16 rue Matignon Paris, société d'électrochimie d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'usine 10 rue du Général Foy Paris 8ème, société Carrières des Noës Oiseau le Petit, société DESMARAIS frères 42 rue des Mathurins Paris 8ème, compagnie des compteurs 4 rue des Viarmes Rennes, maison LEROYER DESPIERRES 19-21 rue de Bretagne Alençon, maison LEVANNIER avenue Général Leclerc Alençon, Entreprise LUCAS Alençon.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Traités de gré à gré, maison COTARMANACH 60 rue aux...
  49. Résultat n°49
    Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

    2 lots 492 medias

    Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille,...
  50. Résultat n°50
    Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

    3 lots 617 medias

    Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

    Date

    29/06/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Juin 1966
    • Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey"....
  51. Résultat n°51
    Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

    2 lots 492 medias

    Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Bibliothèque municipale, comité consultatif élection...
  52. Résultat n°52
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    3 lots 617 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  53. Résultat n°53
    Lycée Alain, installations sportives.

    2 lots 492 medias

    Lycée Alain, installations sportives.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Lycée Alain, installations sportives.
  54. Résultat n°54
    Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

    2 lots 492 medias

    Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

    Date

    27/12/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Décembre 1967
    • Personnel titulaire, classement indiciaire de certains...
  55. Résultat n°55
    Droits de place et de stationnement, avenants, redevance annuelle due par Mr FRERY. Droit de place et de stationnement, adjudication de l'affermage, adjudicataire Mr FRERY.

    2 lots 492 medias

    Droits de place et de stationnement, avenants, redevance annuelle due par Mr FRERY. Droit de place et de stationnement, adjudication de l'affermage, adjudicataire Mr FRERY.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Droits de place et de stationnement, avenants, redevance...
  56. Résultat n°56
    Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains. Voirie, programme 1969, avenant au marché S.A.C.E.R.

    3 lots 561 medias

    Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains. Voirie, programme 1969, avenant au marché S.A.C.E.R.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Lotissement Alençon Village, acquisition de terrains....
  57. Résultat n°57
    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp. Eclairage public programme 1967, extension et modernisation des réseaux.

    3 lots 617 medias

    Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp. Eclairage public programme 1967, extension et modernisation des réseaux.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état...
  58. Résultat n°58
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme de détail, création d'une Z.A.D. et d'une Z.A.C.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme de détail, création d'une Z.A.D. et d'une Z.A.C.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Secteur Alençon...
  59. Résultat n°59
    Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

    3 lots 561 medias

    Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Personnel, concours prêté par les services municipaux...
  60. Résultat n°60
    Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

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    Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

    Date

    31/05/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 31 Mai 1967
    • Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique...
  61. Résultat n°61
    Société anonyme d'H.L.M. de la ville d'Alençon, élection d'un représentant du Conseil Municipal. Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964.

    2 lots 492 medias

    Société anonyme d'H.L.M. de la ville d'Alençon, élection d'un représentant du Conseil Municipal. Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964.

    Date

    27/08/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Août 1968
    • Société anonyme d'H.L.M. de la ville d'Alençon, élection...
  62. Résultat n°62
    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    3 lots 561 medias

    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
  63. Résultat n°63
    Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente. Transports, vœu concernant l'autoroute Paris Bretagne par Chartres le Mans. Cours d'eau, constitution d'un syndicat intercommunal de la rivière la Sarthe.

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    Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente. Transports, vœu concernant l'autoroute Paris Bretagne par Chartres le Mans. Cours d'eau, constitution d'un syndicat intercommunal de la rivière la Sarthe.

    Date

    27/03/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Mars 1968
    • Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi...
  64. Résultat n°64
    Tourisme, avant-projet d'aménagement d'un ensemble de camping détente et loisirs en bordure de Sarthe. Résidence "Les Quatre Saisons", aménagement de la bibliothèque des personnes âgées.

    3 lots 561 medias

    Tourisme, avant-projet d'aménagement d'un ensemble de camping détente et loisirs en bordure de Sarthe. Résidence "Les Quatre Saisons", aménagement de la bibliothèque des personnes âgées.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Tourisme, avant-projet d'aménagement d'un ensemble...
  65. Résultat n°65
    Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation à l'amiable.

    3 lots 617 medias

    Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation à l'amiable.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation...
  66. Résultat n°66
    Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne pour financement complémentaire de la construction du gymnase C.E.T.

    3 lots 561 medias

    Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne pour financement complémentaire de la construction du gymnase C.E.T.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne...
  67. Résultat n°67
    Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.

    3 lots 473 medias

    Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.

    Date

    03/03/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 3 Mars 1970
    • Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats...
  68. Résultat n°68
    Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école de dentellières. Réunion concernant les P.M.E.

    3 lots 617 medias

    Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école de dentellières. Réunion concernant les P.M.E.

    Date

    15/11/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
    • Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école...
  69. Résultat n°69
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  70. Résultat n°70
    Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès de la C.F.E.C. accordé au tennis club pour l'édification d'un club house

    2 lots 492 medias

    Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès de la C.F.E.C. accordé au tennis club pour l'édification d'un club house

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès...
  71. Résultat n°71
    Cession d'appartement cité Jean Leboucher, n°46. Echange de terrains avec Mme TIRARD née VINETTE pour alignement de la rue des Capucins.

    2 lots 492 medias

    Cession d'appartement cité Jean Leboucher, n°46. Echange de terrains avec Mme TIRARD née VINETTE pour alignement de la rue des Capucins.

    Date

    27/12/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 27 Décembre 1967
    • Cession d'appartement cité Jean Leboucher, n°46. Echange...
  72. Résultat n°72
    Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des filles Sainte Claire, cadastré section BV n°165, maitre TILLY.

    3 lots 617 medias

    Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des filles Sainte Claire, cadastré section BV n°165, maitre TILLY.

    Date

    25/04/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 25 Avril 1967
    • Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des filles...
  73. Résultat n°73
    Parc des expositions et de loisirs de l'agglomération Alençonnaise, réalisation du projet. Achèvement des études de P.M.E., convention avec le comité d'expansion de l'Orne.

    3 lots 561 medias

    Parc des expositions et de loisirs de l'agglomération Alençonnaise, réalisation du projet. Achèvement des études de P.M.E., convention avec le comité d'expansion de l'Orne.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Parc des expositions et de loisirs de l'agglomération...
  74. Résultat n°74
    Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement du Gymnase du C.E.T. Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien.

    3 lots 617 medias

    Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement du Gymnase du C.E.T. Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien.

    Date

    31/05/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 31 Mai 1967
    • Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement...
  75. Résultat n°75
    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    3 lots 561 medias

    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle...
  76. Résultat n°76
    Budget primitif 1969.

    3 lots 561 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  77. Résultat n°77
    Invitation pour une cérémonie au cimetière Saint Léonard par l'association du Souvenir Français.

    3 lots 617 medias

    Invitation pour une cérémonie au cimetière Saint Léonard par l'association du Souvenir Français.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Invitation pour une cérémonie au cimetière Saint Léonard...
  78. Résultat n°78
    Subvention de 5 000 F au Foyer des jeunes de Perseigne. Autorisations spéciales, exercice 1966.

    3 lots 617 medias

    Subvention de 5 000 F au Foyer des jeunes de Perseigne. Autorisations spéciales, exercice 1966.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Subvention de 5 000 F au Foyer des jeunes de Perseigne....
  79. Résultat n°79
    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    3 lots 473 medias

    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    Date

    14/04/1970

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 14 Avril 1970
    • Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  80. Résultat n°80
    Finances, subvention exceptionnelle au centre social et culturel de Perseigne. Finances autorisations spéciales.

    3 lots 561 medias

    Finances, subvention exceptionnelle au centre social et culturel de Perseigne. Finances autorisations spéciales.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Finances, subvention exceptionnelle au centre social...