CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977) - page 1 sur 44 - Recherche

Résultat n°1

2 lots 591 medias
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
- Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma…
Résultat n°2

2 lots 548 medias
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
- Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus…
Résultat n°3

2 lots 591 medias
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,…
Résultat n°4

479 medias
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 29 Octobre 1968
- Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L.…
Résultat n°5

2 lots 591 medias
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux…
Résultat n°6

2 lots 548 medias
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux…
Résultat n°7

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°8

2 lots 591 medias
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Enseignement, ouverture et fermeture de classes à…
Résultat n°9

2 lots 591 medias
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°10

2 lots 591 medias
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°11

479 medias
Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

29/04/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 29 Avril 1968
- Assurances, police incendie des bâtiments communaux.…
Résultat n°12

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier…
Résultat n°13

2 lots 548 medias
Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Date

29/04/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage…
Résultat n°14

2 lots 548 medias
Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Date

28/05/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens".…
Résultat n°15

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°16

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°17

2 lots 591 medias
Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

Date

28/02/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances,…
Résultat n°18

2 lots 591 medias
Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

Date

28/02/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne…
Résultat n°19

2 lots 591 medias
Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

Date

31/01/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
- Personnel, prise en charge par la ville de consultations…
Résultat n°20

2 lots 548 medias
Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

Date

28/10/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
- Création d'un centre régional de dédouanement, participation…
Résultat n°21

2 lots 548 medias
Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

Date

23/12/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
- Finances communales, autorisations spéciales, année…
Résultat n°22

2 lots 591 medias
Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

Date

02/08/1966
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 2 Août 1966
- Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour…
Résultat n°23

2 lots 591 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

12/09/1966
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°24

479 medias
Budget primitif 1968.

Date

30/01/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 30 Janvier 1968
- Budget primitif 1968.
Résultat n°25

2 lots 548 medias
Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

Date

29/04/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle…
Résultat n°26

2 lots 548 medias
Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.

Date

30/12/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
- Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme…
Résultat n°27

479 medias
Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à l'hôtel de ville (3ème bureau) et à la Roseraie. Finances, subvention complémentaire au C.E.D.O.

Date

27/12/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Décembre 1967
- Téléphone, installation d'un poste supplémentaire…
Résultat n°28

479 medias
Budget primitif 1968.

Date

30/01/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 30 Janvier 1968
- Budget primitif 1968.
Résultat n°29

2 lots 548 medias
Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

Date

10/09/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
- Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage…
Résultat n°30

2 lots 548 medias
Voirie, aménagement du C.D 26.

Date

28/10/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
- Voirie, aménagement du C.D 26.
Résultat n°31

2 lots 591 medias
Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées. Téléphone, modifications apportées aux installations téléphoniques, école maternelle du Point du Jour, école maternelle Emile Dupont, bureau du secrétaire Général, bureau du secrétariat Général.

Date

28/09/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
- Eaux, conventions pour le passage de canalisations…
Résultat n°32

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

Date

30/09/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
- Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L.…
Résultat n°33

2 lots 548 medias
Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

Date

10/09/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
- Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
Résultat n°34

479 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des jeunes et de la culture, salle omnisports, avant-projet.

Date

06/06/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 6 Juin 1968
- Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des…
Résultat n°35

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

25/11/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°36

479 medias
Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

Date

27/03/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Mars 1968
- Centre d'abattage, construction, avenants et situation…
Résultat n°37

2 lots 548 medias
Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.
Résultat n°38

479 medias
Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

Date

30/09/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 30 Septembre 1968
- Personnel, attribution de logement par utilité de…
Résultat n°39

479 medias
Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

Date

06/06/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 6 Juin 1968
- Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R.…
Résultat n°40

2 lots 591 medias
Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Budget primitif 1967.
Résultat n°41

2 lots 548 medias
Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube. Carcasse de 4 CV laissée par l'entrepreneur lors du nivelage du Champ de Foire. Réponse du comité de jumelage de Koutiala, envoi de médicaments et échanges scolaires.

Date

28/05/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Présence de voiture abandonnée avenue Rhin et Danube.…
Résultat n°42

2 lots 548 medias
Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

Date

23/12/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
- Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT…
Résultat n°43

2 lots 591 medias
Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain. Finances, emprunt de 59 840 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux d'aménagement d'un terrain de football dans le quartier de Perseigne.

Date

25/04/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 25 Avril 1967
- Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse…
Résultat n°44

2 lots 591 medias
Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey". Transfert des postes téléphoniques, école maternelle Point du Jour, Mlle MAHE directrice de l'école. École Jules Ferry, travaux de chauffage.

Date

29/06/1966
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 29 Juin 1966
- Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey".…
Résultat n°45

2 lots 591 medias
Garantie d'emprunt de 500 000 F à la S.E.M.I.A.V.A. pour financement complémentaire du programme de construction du centre-ville. Autorisations spéciales, exercice 1966. Attribution de prix, utilisation des récompenses scolaires.

Date

02/08/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 2 Août 1966
- Garantie d'emprunt de 500 000 F à la S.E.M.I.A.V.A.…
Résultat n°46

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du crédit foncier de France estimé à la construction de 2 logements à l'usine des eaux.

Date

30/12/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
- Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès…
Résultat n°47

479 medias
Lycée Alain, installations sportives.

Date

26/11/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 26 Novembre 1968
- Lycée Alain, installations sportives.
Résultat n°48

2 lots 591 medias
Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme, extension de la zone industrielle Est, société S.I.L.E.C. Abattoirs, travaux complémentaires d'un montant de 220 000 F.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme,…
Résultat n°49

479 medias
Marché de gré à gré, avenant LAUDOU pour acquisition de rideaux à l'école maternelle Masson et l'école de garçons Monsort. Eaux, renouvellement du contrat d'inspection technique des installations de traitement d'eau potable et d'eaux résiduaires avec la société DEGREMONT.

Date

30/09/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 30 Septembre 1968
- Marché de gré à gré, avenant LAUDOU pour acquisition…
Résultat n°50

479 medias
Cession par la ville d'un terrain pour le transfert de la station météorologique. Complexe touristique, le Bouillon, la Chapelle Près Sées, désignation d'un nouveau représentant de la commune d'Alençon, Mr PELTIER représentant de la commune au sein de ce comité Syndicat.

Date

26/11/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 26 Novembre 1968
- Cession par la ville d'un terrain pour le transfert…
Résultat n°51

479 medias
Personnel titulaire, classement indiciaire de certains emplois communaux.

Date

27/12/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Décembre 1967
- Personnel titulaire, classement indiciaire de certains…
Résultat n°52

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

10/09/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°53

2 lots 591 medias
Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour les installations sportives et de plein air du Lycée Alain.

Date

15/11/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
- Emprunt de 175 580 F auprès de la caisse de dépôts…
Résultat n°54

2 lots 548 medias
Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

Date

05/02/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Personnel, concours prêté par les services municipaux…
Résultat n°55

2 lots 591 medias
Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien. Enseignement, bourses scolaires année 1966-1967.

Date

31/05/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 31 Mai 1967
- Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique…
Résultat n°56

479 medias
Voirie, déviation de la place Marchand Saillant rue Labillardière, dossier d'adjudication. Assainissement, programme eaux pluviales 1968, dossier d'adjudication.

Date

27/08/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Août 1968
- Voirie, déviation de la place Marchand Saillant rue…
Résultat n°57

2 lots 548 medias
Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

Date

10/09/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
- Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
Résultat n°58

479 medias
Z.I.N. cahier des charges, cession de terrains.

Date

30/09/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 30 Septembre 1968
- Z.I.N. cahier des charges, cession de terrains.
Résultat n°59

2 lots 548 medias
Abonnement au journal La Voix des Communes, des départements et des régions. Élection des représentants du Conseil Municipal à divers organismes et commissions, renouvellement de la commission locale professionnelle, rectificatif.

Date

05/02/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Abonnement au journal La Voix des Communes, des départements…
Résultat n°60

2 lots 548 medias
Assurance automobile, assurance de la fourgonnette 2 CV Citroën du service des eaux.

Date

02/07/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
- Assurance automobile, assurance de la fourgonnette…
Résultat n°61

2 lots 591 medias
Emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la participation de la ville pour le programme Z.U.P. 1966 .

Date

29/11/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
- Emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts…
Résultat n°62

2 lots 591 medias
Fermeture et ouverture de classes, avenue du Général Leclerc, maternelle du Champ du Roi, maternelle du Point du Jour, maternelle Jeanne Géraud, avenue du Général Leclerc, groupe primaire annexé au C.E.S. rue Aveline, école de filles de Courteille, C.E.S. st Exupéry

Date

28/09/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
- Fermeture et ouverture de classes, avenue du Général…
Résultat n°63

2 lots 591 medias
Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation à l'amiable.

Date

28/09/1966
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
- Responsabilité civile, compagnie "le Secours", résiliation…
Résultat n°64

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse d'Epargne pour financement complémentaire de la construction du gymnase C.E.T.

Date

02/07/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
- Finances, emprunt de 75 000 F auprès de la caisse…
Résultat n°65

2 lots 460 medias
Subvention exceptionnelle à l'association des anciens combattants prisonniers de guerre. Centre d'abattage, modification au règlement intérieur.

Date

27/01/1970
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Janvier 1970
- Subvention exceptionnelle à l'association des anciens…
Résultat n°66

2 lots 591 medias
Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école de dentellières. Réunion concernant les P.M.E.

Date

15/11/1966
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
- Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école…
Résultat n°67

2 lots 591 medias
Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Budget primitif 1967.
Résultat n°68

479 medias
Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès de la C.F.E.C. accordé au tennis club pour l'édification d'un club house

Date

13/07/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Finances, garantie d'un emprunt de 138 000 F auprès…
Résultat n°69

459 medias
Registre des délibérations des conseils municipaux (27 Janvier 1970 - 29 Décembre 1970).

Date

27/01/1970
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Janvier 1970
- Registre des délibérations des conseils municipaux…
Résultat n°70

2 lots 591 medias
Personnel auxiliaire, modifications statutaires, congés de maladie. Personnel effectif des cantines.

Date

25/10/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 25 Octobre 1966
- Personnel auxiliaire, modifications statutaires, congés…
Résultat n°71

2 lots 591 medias
Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

Date

29/06/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 29 Juin 1966
- Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de…
Résultat n°72

2 lots 460 medias
Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

Date

27/01/1970
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 27 Janvier 1970
- Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier…
Résultat n°73

2 lots 591 medias
Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement du Gymnase du C.E.T. Finances, emprunt de 150,000F destiné au cercle hippique Alençonnais, société ONIUM technique Parisien.

Date

31/05/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 31 Mai 1967
- Finances, emprunt de 175,910F pour compléter le financement…
Résultat n°74

2 lots 548 medias
Voirie, remise par la société ALENÇON LES QUATORZE de diverses voies du lotissement Les Quatorze. Piscine municipale, police intérieure, règlement.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Voirie, remise par la société ALENÇON LES QUATORZE…
Résultat n°75

2 lots 591 medias
Enseignement, participation de la ville dans l'organisation de classe de neige, versement à l'association des parents d'Elèves des écoles publiques de Montsort.

Date

27/12/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
- Enseignement, participation de la ville dans l'organisation…
Résultat n°76

2 lots 548 medias
Urbanisme, secteur Nord-Ouest, plan masse guide du quartier sous-secteur de la Croix Mercier, plan de masse guide du quartier sous-secteur de l'hippodrome.

Date

25/11/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
- Urbanisme, secteur Nord-Ouest, plan masse guide du…
Résultat n°77

2 lots 548 medias
Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

Date

29/04/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle…
Résultat n°78

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°79

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 375 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour construction du groupe scolaire n°2 de Perseigne.

Date

05/02/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Finances, emprunt de 375 000 F auprès de la caisse…
Résultat n°80

2 lots 460 medias
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 14 Avril 1970
- Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,…

Résultats de la recherche

Date

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

Budget primitif 1969.

Date

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Date

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Date

Budget primitif 1969.

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

Date

Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

Date

Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

Date

Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

Date

Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

Date

Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

Budget primitif 1968.

Date

Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

Date

Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.

Date

Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à l'hôtel de ville (3ème bureau) et à la Roseraie. Finances, subvention complémentaire au C.E.D.O.

Date

Budget primitif 1968.

Date

Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

Date

Voirie, aménagement du C.D 26.

Date

Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées. Téléphone, modifications apportées aux installations téléphoniques, école maternelle du Point du Jour, école maternelle Emile Dupont, bureau du secrétaire Général, bureau du secrétariat Général.

Date

Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

Date

Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des jeunes et de la culture, salle omnisports, avant-projet.

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

Date

Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

Date

Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

Date

Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

Date

Budget primitif 1967.

Date