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  1. Résultat n°1
    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

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    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma…
  2. Résultat n°2
    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

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    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus…
  3. Résultat n°3
    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

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    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,…
  4. Résultat n°4
    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

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    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L.…
  5. Résultat n°5
    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

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    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux…
  6. Résultat n°6
    Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

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    Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux…
  7. Résultat n°7
    Budget primitif 1969.

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    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  8. Résultat n°8
    Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

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    Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Enseignement, ouverture et fermeture de classes à…
  9. Résultat n°9
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

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    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
  10. Résultat n°10
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

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    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
  11. Résultat n°11
    Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

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    Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

    Date

    29/04/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 29 Avril 1968
    • Assurances, police incendie des bâtiments communaux.…
  12. Résultat n°12
    Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

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    Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier…
  13. Résultat n°13
    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

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    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage…
  14. Résultat n°14
    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

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    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens".…
  15. Résultat n°15
    Budget primitif 1969.

    2 lots 548 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  16. Résultat n°16
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  17. Résultat n°17
    Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

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    Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances,…
  18. Résultat n°18
    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

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    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne…
  19. Résultat n°19
    Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

    2 lots 591 medias

    Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

    Date

    31/01/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
    • Personnel, prise en charge par la ville de consultations…
  20. Résultat n°20
    Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

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    Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Création d'un centre régional de dédouanement, participation…
  21. Résultat n°21
    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    2 lots 548 medias

    Finances communales, autorisations spéciales, année 1968. Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons.

    Date

    23/12/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
    • Finances communales, autorisations spéciales, année…
  22. Résultat n°22
    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    2 lots 591 medias

    Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

    Date

    02/08/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 2 Août 1966
    • Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour…
  23. Résultat n°23
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 591 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    12/09/1966

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 12 Septembre 1966
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  24. Résultat n°24
    Budget primitif 1968.

    479 medias

    Budget primitif 1968.

    Date

    30/01/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 30 Janvier 1968
    • Budget primitif 1968.
  25. Résultat n°25
    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    2 lots 548 medias

    Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle…
  26. Résultat n°26
    Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.

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    Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme…
  27. Résultat n°27
    Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à l'hôtel de ville (3ème bureau) et à la Roseraie. Finances, subvention complémentaire au C.E.D.O.

    479 medias

    Téléphone, installation d'un poste supplémentaire à l'hôtel de ville (3ème bureau) et à la Roseraie. Finances, subvention complémentaire au C.E.D.O.

    Date

    27/12/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 27 Décembre 1967
    • Téléphone, installation d'un poste supplémentaire…
  28. Résultat n°28
    Budget primitif 1968.

    479 medias

    Budget primitif 1968.

    Date

    30/01/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 30 Janvier 1968
    • Budget primitif 1968.
  29. Résultat n°29
    Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

    2 lots 548 medias

    Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage…
  30. Résultat n°30
    Voirie, aménagement du C.D 26.

    2 lots 548 medias

    Voirie, aménagement du C.D 26.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Voirie, aménagement du C.D 26.
  31. Résultat n°31
    Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées. Téléphone, modifications apportées aux installations téléphoniques, école maternelle du Point du Jour, école maternelle Emile Dupont, bureau du secrétaire Général, bureau du secrétariat Général.

    2 lots 591 medias

    Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées. Téléphone, modifications apportées aux installations téléphoniques, école maternelle du Point du Jour, école maternelle Emile Dupont, bureau du secrétaire Général, bureau du secrétariat Général.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Eaux, conventions pour le passage de canalisations…
  32. Résultat n°32
    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    2 lots 548 medias

    Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

    Date

    30/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
    • Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L.…
  33. Résultat n°33
    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    2 lots 548 medias

    Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.

    Date

    10/09/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
    • Parc des expositions, avis du jury, décision du conseil.
  34. Résultat n°34
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des jeunes et de la culture, salle omnisports, avant-projet.

    479 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des jeunes et de la culture, salle omnisports, avant-projet.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Maisons des…
  35. Résultat n°35
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    25/11/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  36. Résultat n°36
    Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

    479 medias

    Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

    Date

    27/03/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 27 Mars 1968
    • Centre d'abattage, construction, avenants et situation…
  37. Résultat n°37
    Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

    2 lots 548 medias

    Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.
  38. Résultat n°38
    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    479 medias

    Personnel, attribution de logement par utilité de service, transfert. Monuments historiques, Chapelle Notre Dame de Lorette, demande d'inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Personnel, attribution de logement par utilité de…
  39. Résultat n°39
    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    479 medias

    Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R. boulevard Duchamp. Marché de gré à gré, curage de la Sarthe, marché entreprise CHAPLAIN Jean.

    Date

    06/06/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 6 Juin 1968
    • Marcher S.A.C.E.R.. aménagement des abords du P.S.R.…
  40. Résultat n°40
    Budget primitif 1967.

    2 lots 591 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.