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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7495W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4

    Club de spéléologie, organisation d'un congrès (2nd trimestre 1980) : correspondance, budget prévisionnel de dépenses et recettes.

    Date

    1980

    Cote

    3R/27/3 (Cote principale), 3R/9 (Ancienne cote), 95R/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • SPORTS ET TOURISME
    • LES CHIROPS SPÉLÉOS
    • Club de spéléologie, organisation d'un congrès (2nd...
  5. Résultat n°5

    4NUM/21624

    Cote

    4NUM/21624 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget...
    • 4NUM/21624
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  7. Résultat n°7

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7495W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Annexe n° 2
  8. Résultat n°8

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Annexe n° 2
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7495W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7494W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  11. Résultat n°11

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  13. Résultat n°13

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Annexe n° 2