Budget - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7495W/1/1 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération... Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7480W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14... Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°3		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7480W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4		Club de spéléologie, organisation d'un congrès (2nd trimestre 1980) : correspondance, budget prévisionnel de dépenses et recettes.	Cote 3R/27/3 (Cote principale), 3R/9 (Ancienne cote), 95R/5 (Ancienne cote)	Date 1980	Lieu -	Type de document Budget, Correspondance
		Contexte : SÉRIE R SPORTS ET TOURISME LES CHIROPS SPÉLÉOS Club de spéléologie, organisation d'un congrès (2nd...
Résultat n°5		4NUM/21624	Cote 4NUM/21624 (Cote principale)	Date-	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14... Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget... 4NUM/21624
Résultat n°6		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7494W/1/1 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Budget, Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :... Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°7		Annexe n° 2	Cote 7495W/1/3 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération... Annexe n° 2
Résultat n°8		Annexe n° 2	Cote 7474W/1/3 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération... Annexe n° 2
Résultat n°9		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7495W/1/2 (Cote principale)	Date 29/11/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°10		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7494W/1/2 (Cote principale)	Date 29/11/2017	Lieu -	Type de document Budget, Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°11		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7474W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération... Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°12		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7474W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°13		Annexe n° 2	Cote 7494W/1/3 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Budget, Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :... Annexe n° 2

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus