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  1. Résultat n°1
    Surveillance du territoire, mesures de sûreté, transports des forçats : correspondance

    5 medias

    Surveillance du territoire, mesures de sûreté, transports des forçats : correspondance

    Date

    18 prairial an IX (calendrier républicain), 07 juin 1801 - 22 avr. 1816, 04 germinal an XIII (calendrier républicain)

    Cote

    4I/3 (Cote principale), 79I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série I
    • 4I - RÉPRESSION
    • Maison d'arrêt d'Alençon
    • Surveillance du territoire, mesures de sûreté, transports...
  2. Résultat n°2
    Surveillance, libération des forçats (1798-1816) : correspondance, congé de forçat, passeport, décret, fiche de signalement, feuilles de route, circulaire, rapport.

    5 medias

    Surveillance, libération des forçats (1798-1816) : correspondance, congé de forçat, passeport, décret, fiche de signalement, feuilles de route, circulaire, rapport.

    Date

    Année VI de la République, mois de pluviôse, jour 27 (calendrier républicain), 15 fév. 1798 - 03 mai 1816

    Cote

    4I/4 (Cote principale), 79I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série I
    • 4I - RÉPRESSION
    • Maison d'arrêt d'Alençon
    • Surveillance, libération des forçats (1798-1816) :...