Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

3 lots 269 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

13 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

2 lots 407 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°4
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

1 media

Cote
1D118 (Cote principale), 41D2
Date
23 déc. 1792 - 18 avr. 1794
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°5
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

1 media

Cote
1D119 (Cote principale), 41D3
Date
19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°6
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 268 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°7
Cote
2R/70 (Cote principale)
Date
Du 04 floréal an VII au 12 messidor an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • LYCÉE DES SCIENCES, DES LETTRES ET DES ARTS
  • Lycée des sciences, des lettres et des arts, organisation...
Résultat n°8
Cote
135J/3 (Cote principale)
Date
dimanche 22 juillet 1810
Lieu
Oviédo (Ville, province des Asturies, Espagne)
Type de document
Correspondance, Lettre autographe, Lettre manuscrite
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
  • Lettre autographe signée du Général Bonet, demande...
Résultat n°9
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

1 media

Cote
1D117 (Cote principale), 41D1
Date
16 avr. 1791 - 10 déc. 1793
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°10
Cote
135J/4 (Cote principale)
Date
dimanche 03 novembre 1811
Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
  • Rapport du Général Bonet sur l'officier M. Naylis,...
Résultat n°11
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

3 lots 269 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°12
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

3 lots 269 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°13
Cote
1D16 (Cote principale), 39D13
Date
20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (20...
Résultat n°14
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 268 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°15
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 268 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...