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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  3. Résultat n°3
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    2 lots 407 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

    Cote

    1D118 (Cote principale), 41D2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

    Cote

    1D119 (Cote principale), 41D3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  7. Résultat n°7

    Lycée des sciences, des lettres et des arts, organisation d'une société littéraire, création : règlement, correspondance, liste des membres résidant à Alençon

    Date

    Du 04 floréal an VII au 12 messidor an VII

    Cote

    2R/70 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • LYCÉE DES SCIENCES, DES LETTRES ET DES ARTS
    • Lycée des sciences, des lettres et des arts, organisation...
  8. Résultat n°8

    Lettre autographe signée du Général Bonet, demande de congé pour son aide de camp, le capitaine Masson, 1 page, format In-4.

    Date

    dimanche 22 juillet 1810

    Cote

    135J/3 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
    • Lettre autographe signée du Général Bonet, demande...
  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    16 avr. 1791 - 10 déc. 1793

    Cote

    1D117 (Cote principale), 41D1

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  10. Résultat n°10

    Rapport du Général Bonet sur l'officier M. Naylis, contraint de se retirer à Valladolid,1 page, format In-4.

    Date

    dimanche 03 novembre 1811

    Cote

    135J/4 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
    • Rapport du Général Bonet sur l'officier M. Naylis,...
  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    3 lots 269 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations du conseil municipal (20 avril 1795- 20 février 1797).

    Date

    20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V

    Cote

    1D16 (Cote principale), 39D13

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (20...
  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 268 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...