Résultat n°1
Dévolution des biens des fabriques des différentes paroisses (Notre-Dame, Saint Pierre de Montsort, Saint Léonard, Saint Roch de Courteille) (1905-1911) : avis de convocation du desservant de l'église paroissiale pour l'inventaire des biens mobiliers et immobiliers, correspondance, arrêté préfectoral (13 décembre 1906), avis du conseil, décret (14 juin 1911)
Date
25 avr. 1905 - 25 nov. 1911
Cote
1P/5 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)