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  1. Résultat n°1
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  2. Résultat n°2
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  3. Résultat n°3
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  4. Résultat n°4
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  5. Résultat n°5
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  6. Résultat n°6
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  7. Résultat n°7
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  8. Résultat n°8
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
  9. Résultat n°9
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  10. Résultat n°10
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  11. Résultat n°11
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
  12. Résultat n°12
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  13. Résultat n°13
    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    301 medias

    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau...
  14. Résultat n°14
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

    301 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  15. Résultat n°15
    Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

    301 medias

    Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

    Cote

    3NUM/2195 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité...
  16. Résultat n°16
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).
  17. Résultat n°17
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2218 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements...
  18. Résultat n°18
    Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

    301 medias

    Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2132 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).
  19. Résultat n°19
    Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

    301 medias

    Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2044 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).
  20. Résultat n°20
    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

    301 medias

    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2093 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil...