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  1. Résultat n°1
    Carte de membre actif à la société d'horticulture de l'Orne (SHO) (1962-1964).

    3 medias

    Carte de membre actif à la société d'horticulture de l'Orne (SHO) (1962-1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    7Z/38 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PAPIERS PERSONNELS
    • Carte de membre actif à la société d'horticulture de...
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7478W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3
    Bon de souscription au livre d'or des apothicaireries de France

    2 medias

    Bon de souscription au livre d'or des apothicaireries de France

    Date

    05 février 1962

    Cote

    7Z/43 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
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  4. Résultat n°4
    liquidation et préparation d'une vente aux enchères de la pharmacie Pesche : catalogue de la vente aux enchères de Versailles du 4 mars 1979, correspondance.

    3 medias

    liquidation et préparation d'une vente aux enchères de la pharmacie Pesche : catalogue de la vente aux enchères de Versailles du 4 mars 1979, correspondance.

    Date

    1979

    Cote

    7Z/45 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
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  5. Résultat n°5
    Carte de membre honoraire à l'Étoile Alençonnaise (1964), reçu.

    2 medias

    Carte de membre honoraire à l'Étoile Alençonnaise (1964), reçu.

    Date

    1964

    Cote

    7Z/37 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
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  6. Résultat n°6

    Lycée de garçons, édification du monument aux morts du lycée, exécution (3 avril 1925) : procès-verbal.

    Date

    03 avril 1925

    Cote

    4M/48 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée de garçons, édification du monument aux morts...
  7. Résultat n°7
    Carte d'adhérent à la Croix Rouge Française (15 mars 1963).

    2 medias

    Carte d'adhérent à la Croix Rouge Française (15 mars 1963).

    Date

    15 mars 1963

    Cote

    7Z/44 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PAPIERS PERSONNELS
    • Carte d'adhérent à la Croix Rouge Française (15 mars...
  8. Résultat n°8

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7478W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7479W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10
    Portrait d'Hippocrate, lithographie de Jean André Chièze (32.7 x 43).

    2 lots 6 medias

    Portrait d'Hippocrate, lithographie de Jean André Chièze (32.7 x 43).

    Date

    1960

    Cote

    6FI/6033 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PAPIERS PERSONNELS
    • Bons de commande pour l'acquisition des livres Plaisir...
    • Portrait d'Hippocrate, lithographie de Jean André Chièze...
  11. Résultat n°11

    Délibération 20171214-003 Compétences transférées - Subventions 2018 aux associations.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3NUM/17251 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
    • Délibération 20171214-003 Compétences transférées -...
  12. Résultat n°12
    Reçu du comité de patronage des écoles maternelles, jardins d'enfants (1962), reçu du comité des parents et amis des petits des classes enfantines de l'école Masson (1964-1965), billet de la grande tombola au profit des colonies de vacances des écoles publiques de l'Orne (1965).

    4 medias

    Reçu du comité de patronage des écoles maternelles, jardins d'enfants (1962), reçu du comité des parents et amis des petits des classes enfantines de l'école Masson (1964-1965), billet de la grande tombola au profit des colonies de vacances des écoles publiques de l'Orne (1965).

    Date

    1962-1965

    Cote

    7Z/39 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PAPIERS PERSONNELS
    • Reçu du comité de patronage des écoles maternelles,...
  13. Résultat n°13

    4NUM/21625

    Cote

    4NUM/21625 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Délibération 20171214-002 Subventions 2018 aux associations.
    • 4NUM/21625
  14. Résultat n°14

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7479W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  15. Résultat n°15

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7478W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Annexe n° 2
  16. Résultat n°16
    Titre de conformité aux normes du cahier des charges et au tarif interministériel des prestations sanitaires selon l'arrêté du 24 décembre 1958.

    1 media

    Titre de conformité aux normes du cahier des charges et au tarif interministériel des prestations sanitaires selon l'arrêté du 24 décembre 1958.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Z/40 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PAPIERS PERSONNELS
    • Titre de conformité aux normes du cahier des charges...
  17. Résultat n°17
    Carte d'adhérente à l'Action catholique générale féminine (1962), reçu pour le denier du culte de la paroisse Notre-Dame d'Alençon (1962).

    3 medias

    Carte d'adhérente à l'Action catholique générale féminine (1962), reçu pour le denier du culte de la paroisse Notre-Dame d'Alençon (1962).

    Date

    1962

    Cote

    7Z/49 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
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    • Carte d'adhérente à l'Action catholique générale féminine...
  18. Résultat n°18
    Carte de membre actif " les amitiés culturelles alençonnaises (1963-1964).

    1 media

    Carte de membre actif " les amitiés culturelles alençonnaises (1963-1964).

    Date

    1963-1964

    Cote

    7Z/41 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PAPIERS PERSONNELS
    • Carte de membre actif " les amitiés culturelles alençonnaises...