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  1. Résultat n°1

    Dévolution des biens, concession de jouissance des églises curiales pour la célébration des cultes (1907) : correspondance, procès-verbaux

    Date

    1er fév. 1907 - 07 fév. 1907

    Cote

    1P/4 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Dévolution des biens, concession de jouissance des…
  2. Résultat n°2

    Réparation du presbytère de l'église Saint Roch de Courteille (8 septembre 1835) : devis.

    Date

    08-23 septembre 1835

    Cote

    2M/15 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • ÉGLISE SAINT ROCH DE COURTEILLE
    • Réparation du presbytère de l'église Saint Roch de…
  3. Résultat n°3

    Dévolution des biens des fabriques des différentes paroisses (Notre-Dame, Saint Pierre de Montsort, Saint Léonard, Saint Roch de Courteille) (1905-1911) : avis de convocation du desservant de l'église paroissiale pour l'inventaire des biens mobiliers et immobiliers, correspondance, arrêté préfectoral (13 décembre 1906), avis du conseil, décret (14 juin 1911)

    Date

    25 avr. 1905 - 25 nov. 1911

    Cote

    1P/5 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Dévolution des biens des fabriques des différentes…